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Lexique

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69 résultats pour « t »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Traffic lights Feux de circulation Dispositif électrique automatisé utilisant en alternance des signaux lumineux pour contrôler la circulation routière aux carrefours. GDT "lumières". Les lumières sont des dispositifs d'éclairage.
Total pollution exclusion Exclusion absolue du risque de pollution Exclusion de toutes les conséquences de la pollution, y compris les dommages causés par la fumée ou la chaleur d'un incendie.
Territorial limits étendue territoriale de la garantie Pays où s'exerce la garantie du contrat d'assurance. "territoire de garantie".
Tenantable condition état d'habitabilité Fait d'être convenable pour y vivre. Si l'habitation est rendue inhabitable par suite d'un sinistre couvert, la garantie des frais de subsistance supplémentaires entre en jeu.
Term of policy Durée du contrat

Période d'assurance comprise entre la date d'effet et la date d'expiration du contrat stipulées aux Conditions particulières.
Syn. Policy term.

"terme de la police", expression doublement fautive. Le mot terme est un anglicisme et la police, étant un document, ne peut avoir de durée.

Time on risk Durée de l'engagement Période durant laquelle l'assureur a couvert un risque donné.
To rent to Donner en location Pour le propriétaire, donner (quelque chose) à loyer. Même si louer à est grammaticalement correct (contrairement à louer de), la locution donner en location permet d'éviter toute ambiguïté.
Theft damage to contents Détériorations mobilières (du fait d'un vol) Dommages causés à des biens meubles assurés à l'occasion d'un vol ou d'une tentative de vol.
Theft damage to buildings Déteriorations immobilières (du fait d'un vol) Dommages causés au bâtiment à l'occasion d'un vol ou d'une tentative de vol.
Time limits Délais impartis Délais dans lesquels un sinistre doit être déclaré ou la demande d'indemnité présentée.
Terms (of policy) Conditions (du contrat) Ensemble des éléments constituant les bases de l'accord intervenu entre le souscripteur et l'assureur. Le contrat comporte deux grandes catégories de conditions : les Conditions générales et les Conditions particulières. "termes de la police",
Turnover Chiffre d'affaires En assurance des pertes d'exploitation, montant total des sommes payées ou dues à l'assuré en contrepartie de biens ou de services fournis dans le cadre de l'exploitation de son entreprise. La notion de chiffre d'affaires en assurance des pertes d'exploitation diffère de la notion comptable.
Transfer (of right) Cession (d'un droit) Acte par lequel une personne transfère à une autre personne, à titre onéreux ou gratuit, un droit réel ou personnel.
Tangible property Biens corporels Bien ayant une existence à la fois tangible et physique. GDT
Theft insurance Assurance vol Assurance qui indemnise l'assuré victime d'un vol quel qu'il soit, à moins que la garantie ne se limite expressément à certains vols qualifiés. Ne sont pas considérés comme des vols les détournements ni l'escroquerie.
Transit policy Assurance transport(s) Assurance qui garantit les dommages causés par un transport ou à l'occasion de ce transport. Les dommages couverts par l'assurance Transport sont en général des dommages matériels. RB
Transportation insurance Assurance transport(s) Assurance qui garantit les dommages causés par un transport ou à l'occasion de ce transport. Les dommages couverts par l'assurance Transport sont en général des dommages matériels. RB
Title insurance Assurance titres Assurance qui couvre les pertes découlant de fraude et de faux liés aux titres de propriété, de vices de titres ou d’erreurs d'arpentage.
Tools floater Assurance flottante des outils Assurance de type Tous risques qui couvre le matériel et les outils que l'assuré utilise dans l'exercice de sa profession.
Tuition fees insurance Assurance des frais de scolarité Forme d'assurance des pertes d'exploitation souscrite par les établissements d'enseignement pour le cas où ils ne pourraient recevoir d'élèves à cause d'un sinistre.