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Lexique

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54 résultats pour « w »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Waiting period Période d'attente Période dont le point de départ coïncide avec la date d'un sinistre et pendant laquelle la garantie du contrat n'est pas acquise. Syn. Time deductible
Waiver Dérogation Manquement ou exception à une règle ou aux dispositions d'une loi ou d'une convention.
Waiver Exonération Dispense, libération d'une charge ou d'une obligation.
Waiver Renonciation Abandon d'un droit. La renonciation peut être expresse ou tacite.
Waiver of additional premium Exonération de la surprime Dispense de l'obligation de payer la surprime, que l'assureur accorde à l'assuré.
Waiver of coinsurance clause Dérogation à la règle proportionnelle Non-application de la règle proportionnelle lorsque le sinistre ne dépasse ni un certain pourcentage du montant de garantie (généralement 2 %) ni un montant déterminé.
Waiver of insurer's option to repair Renonciation par l'assureur à ses droits de faire réparer les dommages
Waiver of inventory Exemption d'inventaire Dispense, accordée par l'assureur à l'assuré, de l'obligation de faire l'inventaire de ses biens épargnés par le sinistre, lorsque celui-ci ne dépasse ni un certain pourcentage du montant de garantie (généralement 5 %) ni un montant déterminé.
Waiver of premium Exonération de prime Prise en charge par l'assureur du paiement de la prime lorsque l'assuré est frappé d'invalidité.
Waiver of subrogation Renonciation à recours Abandon conventionnel de la possibilité de recours dont bénéficie l'assureur contre le responsable des dommages. JPL
Wall-to-wall carpeting Moquette Tapis, généralement fixé à demeure, qui recouvre complètement le sol d'une pièce. "tapis mur à mur".
War risk clause Clause du risque de guerre Clause d'exclusion des dommages causés par la guerre, et autres risques assimilés à la guerre, que comportent les contrats d'assurance ordinaires.
War risk insurance Assurance du risque de guerre Assurance contre les dommages causés par la guerre et les faits de guerre. Elle n'est généralement souscrite que par les transporteurs maritimes et aviation.
Warehouse risk Risque d'entreposage Dommages aux personnes ou aux biens susceptibles de survenir du fait de l'entreposage.
Warehousemen's liability insurance Assurance de la responsabilité civile des entreposeurs Assurance qui garantit les exploitants d'entrepôt contre la responsabilité pouvant leur incomber en raison de dommages subis par les biens confiés par leurs clients.
Warehousing operations Entreposage Dépôt et stockage de ses propres biens ou de ceux d'autrui dans un entrepôt.
Warranty Condition essentielle Exigence à laquelle est subordonnée la formation du contrat d'assurance, p. ex. la présence d'extincteurs automatiques. Si l'assuré affrme l'avoir remplie, mais que tel n'est pas le cas, il sera déchu du droit à la garantie.
Warranty Engagement formel Engagement pris par l'assuré, sous peine de déchéance, de remplir certaines conditions en cours de contrat, p. ex. maintenir les extincteurs automatiques en bon état.
Watchman Gardien En assurance vol, personne affectée à la garde des biens assurés pendant les heures de fermeture de l'établissement.
Watchman clause Clause de gardiennage Clause des contrats d'assurance vol qui prévoit une réduction de prime s'il y a un gardien dans l'établissement pendant les heures de fermeture.