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Lexique

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160 résultats pour « a »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Abandonment Délaissement Transfert de propriété du bien assuré, opéré par l’assuré au profit de l’assureur, à la suite du versement d’une indemnité destinée à compenser la perte totale (par destruction ou disparition) de ce bien, en assurance de choses. LJPTA
Abuse exclusion Exclusion des abus Exclusion des violences sexuelles, physiques et psychologiques, des mauvais traitements, du harcèlement, des châtiments corporels, etc., qui figure dans les assurances de responsabilité. Elle est parfois rachetable.
Acceptance of work Réception des travaux Acte par lequel le maître de l'ouvrage reconnaît l'exécution correcte et satisfaisante des travaux accomplis pour lui par un entrepreneur. DL "acceptation des travaux".
Accident benefits (automobile) Indemnités d'accident (hors Québec) Garantie automobile obligatoire prévoyant le versement d'indemnités diverses aux victimes ou ayants droit de victimes d'accidents de la route.
Accident benefits (automobile) Assurance de personnes (au Québec) Garantie automobile facultative prévoyant le versement d'indemnités de décès, de mutilation, de frais médicaux et d'incapacité totale complémentaires à celles payables par le régime public.
Accident diagram Croquis de l'accident Représentation sommaire de la direction et de la position des véhicules au moment d’un accident de la route.
Accident free Aucun accident
Accident free Sans accident
Accident frequency Fréquence des sinistres En statistique automobile, rapport entre le nombre d’accidents survenus au cours d’une période déterminée et le nombre de véhicules assurés pendant cette période.
Accident half year Semestre de survenance Semestre durant lequel un accident est survenu.
Accident insurance Assurance contre les accidents corporels Assurance prévoyant le remboursement des frais de soins entraînés par un accident corporel, ainsi que le versement d'indemnités en cas de mort ou de mutilation de l'assuré.
Accident year Année de survenance Année durant laquelle un accident est survenu.
Accident-free year Année sans accident
Accidental breakage Bris accidentel
Accidental death and dismemberment Décès et mutilation accidentels Mort, perte d’un membre ou de l’usage d’un membre ou perte de la vision ou de l’ouïe imputables à un accident.
Accidents to and from work Accidents de trajet Accidents de la route qui surviennent entre le domicile et le lieu de travail.
Accomodation business Risques acceptés pour raisons commerciales Risques qui ne répondent pas aux critères d’admissibilité de l’assureur, mais que celui-ci accepte pour rendre service à un bon courtier, pour obtenir ultérieurement d’autres affaires intéressantes, etc.
Accomodation lines Risques acceptés pour raisons commerciales

Risques qui ne répondent pas aux critères d’admissibilité de l’assureur, mais que celui-ci accepte pour rendre service à un bon courtier, pour obtenir ultérieurement d’autres affaires intéressantes, etc.
Syn. Accomodation business.

Accomodation risks Risques acceptés pour raisons commerciales

Risques qui ne répondent pas aux critères d’admissibilité de l’assureur, mais que celui-ci accepte pour rendre service à un bon courtier, pour obtenir ultérieurement d’autres affaires intéressantes, etc.
Syn. Accomodation business.

Accounting department Comptabilité ou service de la comptabilité