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Lexique

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198 résultats pour « p »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Physical hazard Risque objectif Risque dont la réalisation est étrangère à toute influence directe ou indirecte de l'assuré.
Passenger hazard Risque du passager Responsabilité que les exploitants de taxis, d'autobus et d'autocars ont envers les passagers et leurs biens.
Peril Risque Événement futur et aléatoire contre lequel l'assuré veut se prémunir. Exemples : risque incendie, risque vol.
Party at fault Responsable Personne ayant causé un accident.
Property damage liability Responsabilité civile pour dommages matériels et/ou privation de jouissance Voir remarque à propos de Property damage.
Public liability Responsabilité civile

Obligation de réparer le préjudice résultant de l'inexécution d'un contrat (responsabilité contractuelle) ou de la violation du devoir général de ne causer aucun dommage à autrui, soit de son propre fait soit du fait des choses dont on a la garde ou des personnes dont on répond (responsabilité extracontractuelle). L'assurance de responsabilité ne couvre le plus souvent que la responsabilité civile extracontractuelle.
Syn. Legal liability.

 LJPTA

"responsabilité légale". La responsabilité légale est la responsabilité (civile ou pénale) imposée par la loi. Elle peut jouer même en dehors de toute faute de celui qui la supporte.
Postponement Report Remise à plus tard (de la prise d'effet, par exemple).  
Premium statement Relevé de prime Document qui donne le décompte de la prime.
Pressure vessels Récipients sous pression Appareils destinés à contenir des fluides sous une pression supérieure à la pression atmosphérique. Syn. Appareils à pression.
Preliminary report Rapport initial Premier rapport rédigé par l'expert en sinistres pour informer l'assureur des circonstances d'un sinistre biens ou automobile et du montant probable des dommages.
Products recall Rappel de produits Retrait du marché de produits comportant un ou plusieurs défauts de fabrication ou présentant un danger pour la santé. Les frais de rappel peuvent faire l'objet d'une assurance spécifique.
Premium reminder Rappel d'échéance de prime Rappel envoyé à l'assuré qui n'a pas payé sa prime à l'échéance.
Premium discount Rabais (de prime) Diminution de la prime de base exprimée en % de cette prime. RB
Premium receipt Quittance de prime Reçu remis à l'assuré ou au contractant au moment du paiement de la prime. RB Il n'est pas d'usage de remettre une quittance, sauf si le paiement est fait en espèces.
Portfolio run-off Queue de portefeuille Ensemble des risques non courus dont le réassureur, malgré la résiliation du traité, continue d'assumer la charge jusqu'à l'extinction de chaque risque appliqué au traité ou jusqu'à la plus prochaine échéance de prime. RB
Prospect Prospect Client éventuel.
Proposal Proposition

Document par lequel une personne physique ou morale demande à souscrire un contrat d’assurance.
Syn. Application.

 AFNOR
Pleasure use (motor vehicle) Promenade Utilisation du véhicule pour des déplacements privés seulement. L'utilisation du véhicule pour se rendre au travail ou à l'école et en revenir est généralement considéré comme un déplacement privé.
Profession Profession libérale Profession à caractère intellectuel (avocat, médecin, architecte, etc.), exercée librement ou sous le seul contrôle d'une organisation professionnelle et dont la rémunération ne revêt aucun caractère commercial. "profession" tout court. Le plombier, l'électricien, le menuisier sont des professionnels de la plomberie, de l'électricité, de la menuiserie parce que chacune de ces activités est une profession. La profession anglaise est une profession libérale.
Producer Producteur Intermédiaire habilité à présenter au public des opérations d'assurance.