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Anglais | Français | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Pleasure use (motor vehicle) | Promenade | Utilisation du véhicule pour des déplacements privés seulement. L'utilisation du véhicule pour se rendre au travail ou à l'école et en revenir est généralement considéré comme un déplacement privé. | |||
Proposal | Proposition | Document par lequel une personne physique ou morale demande à souscrire un contrat d’assurance.
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AFNOR | ||
Prospect | Prospect | Client éventuel. | |||
Portfolio run-off | Queue de portefeuille | Ensemble des risques non courus dont le réassureur, malgré la résiliation du traité, continue d'assumer la charge jusqu'à l'extinction de chaque risque appliqué au traité ou jusqu'à la plus prochaine échéance de prime. | RB | ||
Premium receipt | Quittance de prime | Reçu remis à l'assuré ou au contractant au moment du paiement de la prime. | RB | Il n'est pas d'usage de remettre une quittance, sauf si le paiement est fait en espèces. | |
Premium discount | Rabais (de prime) | Diminution de la prime de base exprimée en % de cette prime. | RB | ||
Premium reminder | Rappel d'échéance de prime | Rappel envoyé à l'assuré qui n'a pas payé sa prime à l'échéance. | |||
Products recall | Rappel de produits | Retrait du marché de produits comportant un ou plusieurs défauts de fabrication ou présentant un danger pour la santé. Les frais de rappel peuvent faire l'objet d'une assurance spécifique. | |||
Preliminary report | Rapport initial | Premier rapport rédigé par l'expert en sinistres pour informer l'assureur des circonstances d'un sinistre biens ou automobile et du montant probable des dommages. | |||
Pressure vessels | Récipients sous pression | Appareils destinés à contenir des fluides sous une pression supérieure à la pression atmosphérique. Syn. Appareils à pression. | |||
Premium statement | Relevé de prime | Document qui donne le décompte de la prime. | |||
Postponement | Report | Remise à plus tard (de la prise d'effet, par exemple). | |||
Public liability | Responsabilité civile | Obligation de réparer le préjudice résultant de l'inexécution d'un contrat (responsabilité contractuelle) ou de la violation du devoir général de ne causer aucun dommage à autrui, soit de son propre fait soit du fait des choses dont on a la garde ou des personnes dont on répond (responsabilité extracontractuelle).
L'assurance de responsabilité ne couvre le plus souvent que la responsabilité civile extracontractuelle. |
LJPTA | "responsabilité légale". La responsabilité légale est la responsabilité (civile ou pénale) imposée par la loi. Elle peut jouer même en dehors de toute faute de celui qui la supporte. |
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Property damage liability | Responsabilité civile pour dommages matériels et/ou privation de jouissance | Voir remarque à propos de Property damage. | |||
Party at fault | Responsable | Personne ayant causé un accident. | |||
Peril | Risque | Événement futur et aléatoire contre lequel l'assuré veut se prémunir. Exemples : risque incendie, risque vol. | |||
Passenger hazard | Risque du passager | Responsabilité que les exploitants de taxis, d'autobus et d'autocars ont envers les passagers et leurs biens. | |||
Physical hazard | Risque objectif | Risque dont la réalisation est étrangère à toute influence directe ou indirecte de l'assuré. | |||
Products hazard | Risque produits | Dommages que pourraient causer, après leur vente ou livraison, les produits fabriqués, distribués ou vendus par l'assuré. | |||
Protected risk | Risque protégé | Établissement situé à un endroit desservi par un service d'incendie bien organisé et disposant du matériel voulu et d'un approvisionnement en eau suffisant. |