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Anglais | Français | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Declarations | Conditions particulières | Mentions qui sont ajoutées aux Conditions générales d'un contrat pour l'adapter au cas particulier qu'il concerne, en précisant notamment le risque couvert, la durée et la prise d'effet du contrat, la somme assurée, la prime, le souscripteur, l'assuré, le bénéficiaire et éventuellement pour compléter ou modifier les conditions générales. Le mot "Conditions" s'écrit généralement avec une majuscule. |
AFNOR | "Déclarations". Les déclarations sont des affirmations. Ainsi, la personne qui demande une assurance fait des déclarations, qui sont consignées dans la proposition. Le mot déclarations ne peut donc désigner un document. |
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Debris removal clause | Frais de déblai | Clause du contrat d'assurance qui prévoit le remboursement des frais engagés pour débarrasser les lieux des restes d'un bien sinistré. Cette garantie est généralement accordée sans surprime, mais peut faire l'objet d'un montant limité. | "débris", terme qui désigne plutôt les fragments d''un objet brisé. | ||
Debris removal and demolition expenses | Frais de déblai et de démolition | Frais engagés par l'assuré pour l'enlèvement des décombres d'un bâtiment sinistré ainsi que la démolition de toute partie du bâtiment demeurée intacte. L'assuré peut souscrire un avenant pour couvrir ces frais lorsque des dispositions légales exigent la démolition du bâtiment. | "débris", terme qui désigne plutôt les fragments d''un objet brisé. | ||
Death benefit | Capital décès | Somme versée en une seule fois aux ayants droit d'un assuré décédé. | |||
Death and dismemberment | Décès et mutilation | Mort, perte ou perte de l'usage d'un membre ou d'une partie de membre, ainsi que perte irrémédiable de la vision ou de l'ouïe. | |||
DDD policy | Assurance 3 D | Assurance qui couvre les détournements, le vol de biens et la perte d'argent ou de valeurs. | |||
Data processing equipment policy | Assurance informatique | Assurance couvrant non seulement le matériel informatique, les supports et les données, mais souvent aussi les pertes d'exploitation consécutives aux dommages. | |||
Damages | Dommages-intérêts | Indemnité due à quelqu'un en réparation d'un préjudice. | RB | ||
Damaged or destroyed property | Biens endommagés (tiers) | Biens d'autrui endommagés par un sinistre survenu chez l'assuré. | On ne peut parler de biens sinistrés ici, car le sinistre est un événement couvert par le contrat de l'assuré. | ||
Damaged or destroyed property | Biens sinistrés (assuré) | Biens de l'assuré qui ont été endommagés par un événement couvert. | |||
Damage to building by thieves | Déteriorations immobilières (en assurance vol) | Dommages causés au bâtiment par des voleurs y étant entrés par effraction. | |||
Damage | Dommages | Atteinte subie par quelqu'un dans sa personne (dommages corporels) ou dans ses biens (dommages matériels, immatériels). ATTENTION : le mot "damage" ne s'entend que des dommages matériels. Il faudra donner trois traductions anglaises du mot "dommages". (CJ) | LJPTA | En matière de dommages matériels, le mot dommages comprend les pertes. | |
Daily report | Fiche de contrôle | Exemplaire de la police conservé dans les bureaux de l'assureur. | "rapport quotidien". Un rapport est un compte rendu et ce n'est pas du tout ce dont il s'agit ici. | ||
Daily benefit | Indemnité journalière | Indemnité quotidienne versée à un assuré, généralement en cas d'hospitalisation. | |||
D.D.D. (dishonesty, disappearance and destruction) insurance | Assurance 3 D (assurance contre les détournements, la disparition et la destruction) | Assurance qui couvre les détournements, le vol de biens et la perte d'argent ou de valeurs. |