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Lexique

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160 résultats pour « a »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Accident half year Semestre de survenance Semestre durant lequel un accident est survenu.
Arbitration award Sentence arbitrale Décision rendue par un arbitre.
Amount subject Sinistre maximum possible Indemnité maximum que serait amené à payer un assureur, calculée en fonction de la valeur des biens susceptibles d’être détruits au cours d’un même sinistre survenant dans les circonstances les plus défavorables, sans moyens d'intervention.
Additional premium Surprime Majoration ou supplément de prime correspondant, soit à la couverture d’un risque plus grave que le risque normal, soit à l’addition d’une garantie supplémentaire. AFNOR
Automobile manual Tarif automobile Recueil des primes ou taux de primes appliqués par l’assureur aux divers risques automobiles.
Automobile fleet experience rating Tarification personnalisée des flottes automobiles Tarification qui tient compte des sinistres subis antérieurement par la flotte à assurer.
Advisory rate Taux indicatif Taux de prime suggéré par un organisme de tarification aux assureurs qui en sont membres.
Available witness Témoin repérable Témoin disponible pour donner sa version des faits.
All lines Toutes branches
All classes Toutes catégories
Automatic treaty Traité automatique

Convention de réassurance par laquelle l'assureur s'oblige à céder et le réassureur à accepter simultanément, suivant des modalités et pour une période fixée par cette convention, tous les risques souscrits par la compagnie cédante dans telle ou telle catégorie d'affaires.
Syn. Traité obligatoire.

 RB
Agency agreement Traité de nomination Contrat conclu entre un assureur et un apporteur qui précise la nature et les conditions d’exercice du mandat que le premier confie au second. "contrat d’agence".
Agency contract Traité de nomination

Contrat conclu entre un assureur et un apporteur qui précise la nature et les conditions d’exercice du mandat que le premier confie au second.
Syn. Agency agreement.
Assignment of policy Transfert d'assurance Cession automatique du contrat d’assurance au représentant légal de l'assuré, si celui-ci décède en cours de contrat, ou au syndic, en cas de faillite.
Assignment of policy Transport du contrat Cession du contrat d’assurance par son titulaire. Le transport ne peut se faire qu’avec le consentement de l’assureur.
Agreed value Valeur agréée Valeur conventionnelle de la chose assurée admise par l’assureur et considérée par lui comme égale à la valeur réelle de la chose assurée. RB
Actual cash value Valeur au jour du sinistre Valeur réelle de la chose assurée au moment du sinistre. En pratique, valeur de remplacement à neuf, moins déduction pour la dépréciation. "valeur réelle en espèces".
Average monthly stock value Valeur moyenne mensuelle des marchandises Valeur calculée dans le cas des stocks de marchandises soumis à de fréquentes variations.
Amphibious vehicle Véhicule amphibie Véhicule qui peut être utilisé sur terre et sur l’eau.
Automobile Véhicule automobile Véhicule qui possède un moteur de propulsion. "automobile", qui n'est qu'une sorte de véhicule, plus couramment appelé "voiture" aujourd'hui.