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Français | Anglais | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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à court terme | Short term | ||||
Abonné | Subscriber | Titulaire d'un abonnement à un journal, à un service, etc. | DL | ||
Accident de la circulation | Traffic accident | Accident qui survient sur la voie publique et qui implique un véhicule automobile, une motocyclette ou un cyclomoteur. Dans la langue courante, accident de la circulation désigne surtout un accident survenant en zone urbaine. Syn. Accident de la route. | |||
Accident de la route | Traffic accident | Accident qui survient sur la voie publique et qui implique un véhicule automobile, une motocyclette ou un cyclomoteur.
Dans la langue courante, accident de la route désigne surtout un accident survenant hors des zones urbaines. |
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Accident de la vie privée | Non-occupational accident | Accident survenant en dehors du travail. | |||
Accident du travail | Industrial accident | Accident qui survient par le fait ou à l'occasion du travail. | RB | ||
Accident du travail | Occupational accident | Accident qui survient par le fait ou à l'occasion du travail. |
RB | ||
Accident du travail | Occupational injury | Accident qui survient par le fait ou à l'occasion du travail. |
RB | ||
Accident mortel | Fatal accident | Accident qui cause la mort. | |||
Accident nucléaire | Nuclear incident | Événement entraînant des dommages corporels ou matériels attribuables à des substances radioactives. | |||
Accident responsable | At fault accident | Accident de la route dont l'assuré est partiellement ou totalement responsable. | Même si, à vrai dire, c'est le conducteur qui est responsable, l'expression accident responsable semble être entrée dans l'usage. | ||
Accident responsable | Chargeable accident | Accident de la route dont l'assuré est partiellement ou totalement responsable. |
Même si, à vrai dire, c'est le conducteur qui est responsable, l'expression accident responsable semble être entrée dans l'usage. |
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Accidents | Casualty | ||||
Accidents caractérisés (transports terrestres) | Named perils (motor truck cargo) | Accidents de transport spécifiques, énumérés au contrat, contre lesquels l'assuré est garanti. Tout risque non désigné est exclu. | |||
Accidents de trajet | Accidents to and from work | Accidents de la route qui surviennent entre le domicile et le lieu de travail. | |||
Accompagnateur (assurance vol) | Guard | Personne qui accompagne l'assuré ou un autre responsable transportant des fonds. | |||
Accords sur le contenu appartenant à l'assuré ou à des tiers | Owned and Non-Owned Contents Agreements | Deux accords entre assureurs concernant le règlement des dommages subis par le contenu d'un véhicule automobile lors d'un accident survenu au Québec. L'un des accords porte sur le contenu appartenant à l'assuré et l'autre sur le contenu n'appartenant pas à l'assuré. | |||
Acompte | Payment on account | Paiement partiel à valoir sur le montant d'une somme due. | GDT | ||
Acte criminel | Criminal act | Toute infraction grave mentionné au Code criminel. | |||
Acte volontaire | Wilful act | Acte causé intentionnellement. Les dommages qui résultent d'un acte volontaire de l'assuré sont exclus, mais l'exclusion n'est pas opposable aux assurés qui ne sont ni auteurs ni complices de l'acte. |