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Lexique

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69 résultats pour « t »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Tenantable condition état d'habitabilité Fait d'être convenable pour y vivre. Si l'habitation est rendue inhabitable par suite d'un sinistre couvert, la garantie des frais de subsistance supplémentaires entre en jeu.
Tenant's risk Risque locatif Synonyme de responsabilité locative.
Tenant's liability insurance Assurance de la responsabilité locative Assurance qui couvre la responsabilité du locataire envers le propriétaire des lieux.
Tenant Locataire
Temporary substitute automobile Véhicule de remplacement Véhicule utilisé provisoirement par l'assuré après un sinistre ayant atteint le véhicule désigné ou pendant que celui-ci est en panne ou en cours de réparation. La garantie de responsabilité du contrat d'assurance automobile s'applique au véhicule de remplacement.
Taxable income Revenu imposable
Tangible property Biens corporels Bien ayant une existence à la fois tangible et physique. GDT
Take effect (to) Prendre effet Entrer en vigueur.
Table of limits Tableau des pleins Liste des pleins de conservation établie par la cédante pour chaque catégorie de risques et qui permet au réassureur de mesurer en fonction de ces pleins son engagement maximal. RB