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Lexique

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69 résultats pour « t »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Time on risk Durée de l'engagement Période durant laquelle l'assureur a couvert un risque donné.
Time of loss Heure du sinistre
Time limits Délais impartis Délais dans lesquels un sinistre doit être déclaré ou la demande d'indemnité présentée.
Time element insurance Assurance des dommages immatériels Assurance qui couvre le préjudice pécuniaire résultant de la privation de jouissance d'un droit, de l'interruption d'un service ou d'une perte de bénéfice espéré.
Time deductible Période d'attente

Période dont le point de départ coïncide avec la date d'un sinistre et pendant laquelle la garantie du contrat n'est pas acquise.
Syn. Waiting period.
Third party statement Version du tiers Rapport sur le déroulement d'un accident fait par le conducteur adverse.
Third party liability Responsabilité civile

Obligation de réparer le préjudice résultant de :

1) l'inexécution d'un contrat (responsabilité contractuelle) ;

2) la violation du devoir général de ne causer aucun dommage à autrui, soit de son propre fait soit du fait des choses dont on a la garde ou des personnes dont on répond (responsabilité extracontractuelle).

L'assurance de responsabilité ne couvre le plus souvent que la responsabilité civile extracontractuelle.

Syn. Legal liability.

 LJPTA

"responsabilité légale". La responsabilité légale est la responsabilité (civile ou pénale) imposée par la loi. Elle peut jouer même en dehors de toute faute de celui qui la supporte.
Third party Tiers Au sens large, toute personne qui n'a pas de lien juridique ou contractuel avec une ou plusieurs autres personnes. En assurance de responsabilité civile, toute personne qui a subi un dommage engageant la responsabilité d'un assuré.
Theft insurance Assurance vol Assurance qui indemnise l'assuré victime d'un vol quel qu'il soit, à moins que la garantie ne se limite expressément à certains vols qualifiés. Ne sont pas considérés comme des vols les détournements ni l'escroquerie.
Theft damage to contents Détériorations mobilières (du fait d'un vol) Dommages causés à des biens meubles assurés à l'occasion d'un vol ou d'une tentative de vol.
Theft damage to buildings Déteriorations immobilières (du fait d'un vol) Dommages causés au bâtiment à l'occasion d'un vol ou d'une tentative de vol.
Theft Vol Soustraction frauduleuse du bien d'autrui. Le vol peut être simple, c'est-à-dire sans circonstances aggravantes, ou qualifié (vol avec effraction, avec violences, à main armée, etc.).
Territorial limits étendue territoriale de la garantie Pays où s'exerce la garantie du contrat d'assurance. "territoire de garantie".
Terms (of policy) Conditions (du contrat) Ensemble des éléments constituant les bases de l'accord intervenu entre le souscripteur et l'assureur. Le contrat comporte deux grandes catégories de conditions : les Conditions générales et les Conditions particulières. "termes de la police",
Termination of risk Retrait du risque  
Termination of policy Résiliation du contrat Extinction des effets d'un contrat d'assurance avant sa date d'expiration normale. RB "cancellation", qui est un anglicisme.
Term of policy Durée du contrat

Période d'assurance comprise entre la date d'effet et la date d'expiration du contrat stipulées aux Conditions particulières.
Syn. Policy term.

"terme de la police", expression doublement fautive. Le mot terme est un anglicisme et la police, étant un document, ne peut avoir de durée.
Tent trailer Tente-caravane Caravane tractable dont les parois de toile se replient pour le transport. GDT
Tenants legal liability Responsabilité locative Responsabilité que les locataires encourent à l'égard du propriétaire du fait de la jouissance des lieux qu'ils occupent, en cas de dommages causés à l'immeuble.
Tenants improvements and betterments Améliorations locatives Embellissements apportés par le locataire ou à ses frais aux lieux qu'il occupe. Tant les contrats d'assurance habitation que les contrats d'assurance Biens des entreprises couvrent les améliorations locatives.