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Lexique

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69 résultats pour « t »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Turnover Chiffre d'affaires En assurance des pertes d'exploitation, montant total des sommes payées ou dues à l'assuré en contrepartie de biens ou de services fournis dans le cadre de l'exploitation de son entreprise. La notion de chiffre d'affaires en assurance des pertes d'exploitation diffère de la notion comptable.
Tuition fees insurance Assurance des frais de scolarité Forme d'assurance des pertes d'exploitation souscrite par les établissements d'enseignement pour le cas où ils ne pourraient recevoir d'élèves à cause d'un sinistre.
Truckman's liability insurance Assurance de la responsabilité civile des camionneurs

Assurance qui couvre la responsabilité du transporteur envers le propriétaire des marchandises si celles-ci sont endommagées pendant leur transport.
Syn. Motor truck cargo (carriers form).

Triple-trigger theory Théorie du sinistre continu

En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, tous les contrats en vigueur pendant l'exposition au risque, au moment de la survenance des dommages et au moment de leur découverte doivent contribuer au règlement des dommages.
Syn. Continous trigger theory.

Trip transit insurance Police au voyage Contrat qui couvre une seule expédition de marchandises. La nature des marchandises, les points de départ et d'arrivée et la date du début du voyage sont expressément stipulés au contrat.
Treaty Traité (de réassurance)

Convention entre un assureur et un réassureur définissant les conditions de cession et d'acceptation des risques visés dans la convention.
Syn. Reinsurance treaty.

Travel accident insurance Assurance contre les accidents de voyage Assurance prévoyant des indemnités en cas d'accident corporel subi par un voyageur pendant qu'il se trouve à bord d'un moyen de transport, généralement public.
Transporting conveyance Véhicule transportant les biens garantis
Transportation insurance Assurance transport(s) Assurance qui garantit les dommages causés par un transport ou à l'occasion de ce transport. Les dommages couverts par l'assurance Transport sont en général des dommages matériels. RB
Transmission line Ligne de transport (d'électricité) Ligne électrique aérienne ou souterraine servant au transport ou à la répartition de l'électricité à haute tension. GDT
Transit policy Assurance transport(s) Assurance qui garantit les dommages causés par un transport ou à l'occasion de ce transport. Les dommages couverts par l'assurance Transport sont en général des dommages matériels. RB
Transit Transport
Transfer of porfolio Transfer of porfolio Transfert d'un assureur à un autre assureur de la totalité ou d'une partie de ses polices, le cessionnaire assumant sur les affaires transférées les obligations (paiement des sinistres notamment) et bénéficiant des droits (primes, provisions, etc.) du cédant. RB
Transfer of policy Transfert de contrat Cession automatique du contrat d’assurance au représentant légal de l'assuré, si celui-ci décède en cours de contrat, ou au syndic, en cas de faillite.
Transfer of policy Transport de contrat Cession du contrat d’assurance par son titulaire. Le transport ne peut se faire qu’avec le consentement de l’assureur.
Transfer of insured property Aliénation des biens garantis Transfert de la propriété des biens assurés volontairement (par vente, don, legs, cession) ou involontairement (par suite d'une escroquerie).
Transfer (of right) Cession (d'un droit) Acte par lequel une personne transfère à une autre personne, à titre onéreux ou gratuit, un droit réel ou personnel.
Transfer (of right) Transfert

Acte par lequel une personne transfère à une autre personne, à titre onéreux ou gratuit, un droit réel ou personnel.
Syn. Cession.

Transfer (of right) Transport

Acte par lequel une personne transfère à une autre personne, à titre onéreux ou gratuit, un droit réel ou personnel.
Syn. Cession.

Traffic lights Feux de circulation Dispositif électrique automatisé utilisant en alternance des signaux lumineux pour contrôler la circulation routière aux carrefours. GDT "lumières". Les lumières sont des dispositifs d'éclairage.