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Anglais | Français | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Schedule insurance | Assurance expressément consentie | Assurance couvrant particulièrement un objet désigné, que ce soit ou non pour un montant applicable uniquement à cet objet. |
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Schedule policy | Assurance expressément consentie | Assurance couvrant particulièrement un objet désigné, que ce soit ou non pour un montant applicable uniquement à cet objet. |
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Specific insurance on certain property | Assurance expressément consentie | Assurance couvrant particulièrement un objet désigné, que ce soit ou non pour un montant applicable uniquement à cet objet. |
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Stock in transit insurance | Assurance des marchandises en cours de transport | ||||
Stock burglary coverage | Assurance des marchandises contre le vol avec effraction | Assurance qui couvre les pertes ou détériorations de marchandises ou de matériel résultant d’un vol avec effraction ou d’un vol avec violences sur la personne d’un gardien commis pendant les heures de fermeture de l'établissement. | |||
Storekeeper's liability policy | Assurance de la responsabilité civile des commerçants | Assurance qui couvre la responsabilité pouvant incomber aux détaillants du fait de leurs locaux et activités. | |||
Stock spoilage coverage | Assurance de la détérioration des marchandises | Assurance qui couvre la perte ou la détérioration de denrées périssables imputable à des variations de température ou d'humidité causées par un sinistre ayant atteint le bâtiment ou le matériel de réfrigération, de chauffage, d'humidification, etc. | |||
Single interest insurance | Assurance de l'intérêt des créanciers | Assurance qui couvre l'intérêt du créancier hypothécaire, du prêteur ou du vendeur mais non celui du débiteur hypothécaire, de l'emprunteur ou de l'acheteur. | |||
Short term insurance | Assurance de courte durée | Assurance d'une durée inférieure à un an. | |||
Safe burglary insurance | Assurance contre le vol par effraction de coffres-forts | Assurance qui couvre le vol de biens contenus dans un coffre-fort par suite de l'effraction du coffre-fort ou de son enlèvement des lieux. | |||
Section | Article | Partie formant une division ou une subdivision, le plus souvent numérotée, dans un code, un contrat, un traité, un catalogue, etc., et ayant un rapport d'ensemble avec ce qui précède et ce qui suit. | DL | ||
Settling agent | Agent régleur | En assurance Transports, représentant de l'assureur chargé de régler les sinistres pour le compte de ce dernier au lieu de destination de la marchandise. | |||
Settling agent | Agent payeur | En assurance Transports, représentant de l'assureur chargé de régler les sinistres pour le compte de ce dernier au lieu de destination de la marchandise. |
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Sinking | Affaissement (de terrain) | ||||
Subscriber | Abonné | Titulaire d'un abonnement à un journal, à un service, etc. | DL | ||
Short term | à court terme |