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Lexique

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156 résultats pour « s »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Self-insured Autoassuré
Sonic boom Bang sonique Bruit et ondes de choc produits par un avion qui dépasse la vitesse du son. La plupart des assurances biens couvrent les dommages causés par le bang sonique.
Scheduled property Biens expressément assurés Biens faisant l'objet d'une assurance expressément consentie.
Short tail business Branches courtes Branches d'assurance (p. ex. incendie, bris des machines) dans lesquelles les dommages, généralement matériels et causés par un événement soudain et accidentel, sont connus rapidement et réglés dans des délais relativement courts.
Specifications Cahier des charges (construction) Document énumérant les conditions imposées à un adjudicataire. TLF "cahier de charges".
Specifications Caractéristiques techniques Ensemble des caractéristiques physiques liées aux composants ou au fonctionnement d'un produit. GDT
Surety Caution Partie (généralement une société d'assurance) qui garantit l'exécution par le débiteur principal de son obligation envers le bénéficiaire.
Surety bond Cautionnement Contrat en vertu duquel une personne (la caution) s'engage à garantir l'exécution d'une obligation prise par une autre personne (le débiteur principal) envers une troisième personne (le bénéficiaire).
Supply bond Cautionnement de fourniture Cautionnement qui garantit la livraison par le débiteur principal (le fournisseur) des matériaux, fournitures, etc., qu'il s'est contractuellement engagé à fournir pour un chantier.
Surety Cautionnements Catégorie d'affaires regroupant les cautionnements de toute nature et pratiquée par des assureurs spécialisés (même si les cautionnements ne sont pas des contrats d'assurance).
Section Chapitre (d'un contrat) Grande division du contrat d'assurance. L'assurance des biens, l'assurance de responsabilité, l'assurance vol, par exemple, font chacune l'objet d'un chapitre dans un contrat d'assurance multirisque.
Stevedoring Chargement et déchargement des bateaux
Standard mortgage clause Clause type relative aux garanties hypothécaires Clause des contrats d’assurance Biens qui accorde certains droits au créancier hypothécaire (droit à l'indemnité dans la mesure de ses intérêts, maintien de l'assurance en sa faveur en cas de violation des conditions du contrat par l'assuré, etc.). Elle est dite "clause type", parce qu'il s'agit d'une clause recommandée par le Bureau d'assurance du Canada et utilisée uniformément par tous les assureurs membres de cet organisme.
Safety deposit box Coffre en banque Compartiment d'un coffre-fort qu'une banque loue à ses clients. DL "coffret de sûreté". Un coffret est un petit coffre coffre ou boîte de confection soignée.
Spontaneous combustion Combusion spontanée Combustion qui se produit sans apport de chaleur par une source extérieure. Elle s'accompagne généralement, mais pas toujours, de flammes.
Schedule of insurance Conditions particulières

Mentions qui sont ajoutées aux Conditions générales d'un contrat pour l'adapter au cas particulier qu'il concerne, en précisant notamment le risque couvert, la durée et la prise d'effet du contrat, la somme assurée, la prime, le souscripteur, l'assuré, le bénéficiaire et éventuellement pour compléter ou modifier les conditions générales. Le mot "Conditions" s'écrit généralement avec une majuscule.
Syn. Declarations.

AFNOR
Structure Construction Ce qui est construit, bâti, mais qui n'est pas nécessairement un bâtiment. l'emploi systématique du mot français structure. Celui-ci désigne l'agencement des éléments constitutifs d'un ensemble construit. Il s'emploie aussi, avec un qualificatif, pour désigner certaines installations (p. ex. structure gonflable).
Stand-alone policy Contrat d'assurance autonome Contrat d'assurance qui peut être souscrit seul, et non accessoirement ou en complément d'un autre contrat.
Subscription policy Contrat en coassurance Contrat établi collectivement par plusieurs assureurs sur un même risque, chacun d'eux prenant en charge une quote-part du montant de garantie. Il n'y a généralement pas solidarité entre les coassureurs. Si un assureur est défaillant, les autres ne sont pas tenus de suppléer à cette défaillance. "police souscription", qui est un anglicisme.
Statement Déclaration