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Lexique

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156 résultats pour « s »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Short tail business Branches courtes Branches d'assurance (p. ex. incendie, bris des machines) dans lesquelles les dommages, généralement matériels et causés par un événement soudain et accidentel, sont connus rapidement et réglés dans des délais relativement courts.
Short rate (cancellation) table Table ''courte durée'' Tableau intégré à la police d'assurance et indiquant le pourcentage de la prime qui sera retenu par l'assureur, en cas de résiliation du contrat par l'assuré. Ce pourcentage dépend du normbre de jours durant lesquels le contrat aura été en vigueur et représente une fraction de la prime acquise supérieure à celle que l'assureur conserverait si c'était lui qui résiliait. Dans ce dernier cas, la prime acquise se calcule pro rata temporis (voir ce terme). "table à court terme" et "table à courte échéance".
Short rate Taux ''courte durée'' Pourcentage de la prime qui sera retenu par l'assureur en cas de résiliation du contrat à la demande de l'assuré. Il varie de jour en jour en fonction de la durée courue de l'assurance.
Shop-lifting Vol à l'étalage
Severity Gravité
Severely damaged vehicle Véhicule gravement accidenté (VGA) Véhicule déclaré "perte totale" par l'assureur mais qui peut être reconstruit et immatriculé à condition de subir avec succès une vérification mécanique réglementaire établissant qu'il est conforme aux normes de sécurité.
Several liability Responsabilité individuelle Obligation pour l'auteur de dommages de réparer uniquement la part du préjudice dont il est responsable.
Severability of insurance Individualité de l'assurance En assurance de la responsabilité civile des entreprises, clause précisant, dans les cas où il y a plusieurs assurés, que l'assurance est acquise à chacun, comme s'il était le seul assuré.
Settling agent Agent payeur

En assurance Transports, représentant de l'assureur chargé de régler les sinistres pour le compte de ce dernier au lieu de destination de la marchandise.
Syn. Agent régleur.

Settling agent Agent régleur En assurance Transports, représentant de l'assureur chargé de régler les sinistres pour le compte de ce dernier au lieu de destination de la marchandise.
Settlement options Modalités de règlement

Clause des contrats d'assurance qui énonce comment les sinistres seront réglés.
Syn. Payment clause.

Settlement Règlement

Opération par laquelle l'assureur règle un sinistre.
Syn. Adjustment.

Settle a claim (to) Régler un sinistre

Déterminer le montant d’un sinistre et le payer.
Syn. Adjust a claim (to).

Senior underwriter Rédacteur production principal Rédacteur production qui apprécie et tarife les risques complexes et possède certains pouvoirs d'acceptation. Il exerce aussi des fonctions administratives (qui varient d'une société d'assurance à l'autre).
Senior underwriter Souscripteur principal

Souscripteur qui apprécie et tarife les risques complexes et possède certains pouvoirs d'acceptation. Il exerce aussi des fonctions administratives (qui varient d'une société d'assurance à l'autre).
Syn. Rédacteur production principal.

Semi-finished stock Produits semi-finis Produits ayant une transformation partielle mais pas encore prêts à être mis sur le marché.
Semi-annual premium Prime semestrielle
Seller's interest coverage Garantie de l'intérêt du vendeur Garantie permettant au vendeur d'être indemnisé en cas de sinistre atteignant les marchandises après le transfert des risques de transport à l'acheteur, si jamais celui-ci refuse de payer les marchandises.
Self-insured retention (SIR) Découvert obligatoire Part du risque que l'assuré conserve à sa charge et qui ne peut pas être couverte par une surprime payée à l'assureur ou par une prime payée à un autre assureur. JPL
Self-insured amount Découvert obligatoire

Part du risque que l'assuré conserve à sa charge et qui ne peut pas être couverte par une surprime payée à l'assureur ou par une prime payée à un autre assureur.
Syn. Self-insured retention.

JPL