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Lexique

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156 résultats pour « s »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Synthetic fleet Flotte artificielle Tout groupement, existant ou constitué pour les besoins de la cause, qui se propose, par un accord avec une société d'assurance, d'obtenir au profit de ses membres une tarification automobile à laquelle aucun de ceux-ci n'aurait pu personnellement prétendre. RB
Suspension of cover Suspension de la garantie Interruption provisoire de la garantie. En assurance automobile, la garantie peut être suspendue pendant le remisage du véhicule pour l'hiver. En assurance contre le bris des machines, elle peut l'être lorsqu'un objet assuré est jugé dangereux.
Suspension Suspension Cessation momentanée de quelque chose ou de l'exercice de quelque chose.
Survey fees Frais d'inspection
Survey Inspection Inspection du risque que l'assureur fait ou fait faire avant de l'assurer ou en cours de contrat. Elle peut donner lieu à des recommandations.
Surplus treaty Traité en excédent de sommes Traité qui stipule les conditions de la réassurance en excédent de sommes.
Surplus treaty Traité en excédent de pleins Traité qui stipule les conditions de la réassurance en excédent de sommes. Syn. Traité en excédent de sommes.
Surplus reinsurance Réassurance en excédent de sommes Forme de réassurance où l'assureur cède au réassureur, à concurrence d'une somme fixée par risque, toutes les fractions de risque qui dépassent son plein de conservation, dans une branche ou une catégorie d'affaires déterminée. RB
Surplus reinsurance Réassurance en excédent de pleins Forme de réassurance où l'assureur cède au réassureur, à concurrence d'une somme fixée par risque, toutes les fractions de risque qui dépassent son plein de conservation, dans une branche ou une catégorie d'affaires déterminée. Syn. Réassurance en excédent de sommes.
Surplus Excédent Excédent de l'actif sur le passif, ou du revenu sur les dépenses, selon le cas. "surplus", qui désigne ce qui est en plus de la quantité voulue.
Surety bond Cautionnement Contrat en vertu duquel une personne (la caution) s'engage à garantir l'exécution d'une obligation prise par une autre personne (le débiteur principal) envers une troisième personne (le bénéficiaire).
Surety Cautionnements Catégorie d'affaires regroupant les cautionnements de toute nature et pratiquée par des assureurs spécialisés (même si les cautionnements ne sont pas des contrats d'assurance).
Surety Caution Partie (généralement une société d'assurance) qui garantit l'exécution par le débiteur principal de son obligation envers le bénéficiaire.
Surcharge Majoration Augmentation de la prime de base.
Supply bond Cautionnement de fourniture Cautionnement qui garantit la livraison par le débiteur principal (le fournisseur) des matériaux, fournitures, etc., qu'il s'est contractuellement engagé à fournir pour un chantier.
Superseded insurance Reprise du passé En assurance contre les détournements, prise en charge par l'assureur actuel des pertes qui auraient été couvertes par une assurance antérieure n'eût été l'expiration des délais impartis par cette dernière pour les découvrir.
Summer or seasonal dwelling Résidence secondaire Seconde habitation, à la campagne, à la mer ou à la montagne, dans laquelle on séjourne surtout pendant les vacances, les week-ends. TLF "résidence saisonnière", à moins que la résidence ne serve que l'hiver ou l'été et non toute l'année.
Summary Résumé
Sum insured Somme assurée Montant de garantie.
Sue and labour clause Mesures conservatoires Clause des contrats d'assurance obligeant l'assuré à prendre toutes mesures raisonnables pour la récupération des biens. L'assureur rembourse à l'assuré les frais engagés à cette fin, dans la mesure de leurs intérêts respectifs.