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Lexique

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Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Owner's and contractor's protective liability coverage Assurance de la responsabilité civile indirecte des propriétaires et des entrepreneurs Assurance de responsabilité appelée à intervenir en cas de faute commise par un sous-traitant et non couverte par l'assurance de ce dernier.
Owners, landlords and tenants liability coverage Assurance de la responsabilité civile des propriétaires, des bailleurs et des locataires Assurance qui garantit les conséquences pécuniaires de la responsabilité pouvant incomber à l'assuré du fait des lieux dont il est propriétaire ou locataire.
Owner's liability insurance policy Assurance de la responsabilité civile des propriétaires Assurance qui garantit les propriétaires contre la responsabilité pouvant leur incomber du fait des choses qui leur appartiennent.
Over-redemption insurance Assurance contre les taux de remontées excessifs Assurance qui couvre les conséquences financières d'une offre promotionnelle (notamment sous forme de coupons de remboursement) dont a profité un plus grand nombre de personnes que prévu.
Outage insurance Assurance contre les pannes Forme d'assurance des pertes d'exploitation après bris de machines.
Occurrence basis coverage Assurance basée sur la survenance des dommages Formule d'assurance de la responsabilité civile des entreprises qui couvre uniquement les dommages survenus au cours de la période d'assurance, sans égard à la date à laquelle la ou les réclamations sont formulées pour ces dommages. Elle s'oppose à la formule basée sur la date des réclamations présentées.
Occupancy Affectation Fins auxquelles un bâtiment ou un local est utilisé. L'affectation est un élément important dans la tarification du risque.
Operations Activités (d'une entreprise) "opérations".
Owned and Non-Owned Contents Agreements Accords sur le contenu appartenant à l'assuré ou à des tiers Deux accords entre assureurs concernant le règlement des dommages subis par le contenu d'un véhicule automobile lors d'un accident survenu au Québec. L'un des accords porte sur le contenu appartenant à l'assuré et l'autre sur le contenu n'appartenant pas à l'assuré.
Occupational accident Accident du travail

Accident qui survient par le fait ou à l'occasion du travail.
Syn. Industrial accident.

RB
Occupational injury Accident du travail

Accident qui survient par le fait ou à l'occasion du travail.
Syn. Industrial accident.

RB