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Anglais | Français | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Own damage (automobile) | Dommages éprouvés par le véhicule assuré | ||||
Officer | Dirigeant | Personne qui est à la tête d'une entreprise ou d'un organisme. | "officier". Ce terme désigne soit le titulaire d'un grade supérieur dans l'armée, la marine, l'aviation ou la police, soit le titulaire d'un ordre honorifique ou une personne investie d'un office ministériel. | ||
Outbuildings | Dépendances | Bâtiments accessoires au bâtiment principal. Voir aussi Detached private structures. | |||
Offence | Délit | En droit civil, fait dommageable qui engage la responsabilité de son auteur. | "offense". Ce terme désigne une parole ou une action qui blesse quelqu'un dans son honneur ou sa dignité. | ||
Out-of-pocket expenses | Débours (dans le règlement des sinistres) | Somme que l'assuré doit payer lui-même, par exemple la franchise. | |||
Overflowing | Débordement | Action de sortir de son lit, en parlant d'un cours d'eau, ou de se répandre hors de son contenant. | |||
Original policy | Contrat primitif | Contrat tel qu'établi à l'origine, avant toute modification, son renouvellement ou son remplacement. | |||
Office contents | Contenu des bureaux | Tous les biens meubles habituels à un bureau, tels les machines, le mobilier, les fournitures, les dossiers, etc. | |||
Occasional driver | Conducteur occasionnel | Personne, autre que le conducteur principal désigné au contrat, qui conduit de temps à autre le véhicule assuré. | |||
Other insurance clause | Clause de pluralité d'assurances | Clause du contrat d'assurance prévoyant comment se répartira l'indemnité entre les assureurs dans l'éventualité où ils sont plusieurs à couvrir le même risque. | |||
Overlapping insurance | Chevauchement d'assurances | Assurances multiples non concordantes couvrant le même risque. | |||
Open penalty | Cautionnement à montant indéterminé | Cautionnement dont le montant n'est pas fixé d'avance, l'indemnité payable étant donc illimitée. Les cautionnements judiciaires et les documents pour documents perdus peuvent être à montant indéterminé. | |||
Origin of loss | Cause du sinistre | ||||
Overturn | Capotage | Accident par lequel un véhicule culbute et se retourne sens dessus dessous. | |||
Obligee | Bénéficiaire | Dans un cautionnement, personne physique ou morale ayant contracté avec le débiteur principal et que la caution s'engage à dédommager en cas de défaillance de ce dernier. | |||
On the ground | Au sol | ||||
Office package policy | Assurance multirisque des bureaux | Contrat qui regroupe des garanties Biens (contenu de bureau), Responsabilité Civile et Vol et détournements et diverses extensions de garantie. | |||
Ocean marine insurance | Assurance maritime | Assurance de dommages qui garantit, aux conditions définies par la police sur corps ou sur facultés, les divers risques afférents à un transport maritime, ainsi qu'aux transports non maritimes préliminaires et complémentaires en matière d'assurance sur facultés. |
RB | ||
Office contents floater | Assurance flottante du contenu des bureaux | Assurance qui couvre le matériel de bureau sur une base Tous risques. | |||
Office-store burglary and robbery package | Assurance des bureaux ou des magasins contre le vol avec effraction ou avec violences | Assurance qui regroupe 7 garanties Vol destinées aux magasins et offre un choix de 4 ou 7 garanties Vol pour les bureaux. Les montants de garantie sont peu élevés. |