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Lexique

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68 résultats pour « n »

Anglais	Français	Définition	Source	À Proscrire
Non-occupational accident	Accident de la vie privée	Accident survenant en dehors du travail.
Nuclear incident	Accident nucléaire	Événement entraînant des dommages corporels ou matériels attribuables à des substances radioactives.
Named perils (motor truck cargo)	Accidents caractérisés (transports terrestres)	Accidents de transport spécifiques, énumérés au contrat, contre lesquels l'assuré est garanti. Tout risque non désigné est exclu.
Non-admitted assets	Actif non agréé	Éléments d'actif (p. ex. certains placements, vieilles créances, etc.) que les autorités de réglementation ne permettent pas à un assureur d'inclure au bilan pour l'évaluation de sa situation financière.
New business	Affaire nouvelle	Affaire qui entre, ou qui rentre, dans le portefeuille de l'assureur.	RB	"nouvelle affaire".
Non-owned automobile insurance	Assurance automobile des non-propriétaires	Assurance qui garantit l'assuré contre la responsabilité pouvant lui incomber en cas de dommages causés par des véhicules ne lui appartenant pas mais utilisés dans le cadre de ses activités professionnelles.
Non-appearance insurance	Assurance contre la défection	Assurance qui couvre la perte de revenus causée par l'absence d'un conférencier, d'un sportif ou d'un artiste à l'événement où il était attendu.
Neon sign insurance	Assurance des enseignes lumineuses au néon	Assurance qui couvre les dommages subis par les enseignes au néon installées dans des endroits publics.
Name schedule bond	Assurance détournements - garantie collective -employés désignés	Assurance garantissant un employeur contre la malhonnêteté de certains membres de son personnel expressément désignés au contrat.
Nuclear risks insurance	Assurance du risque nucléaire	Assurance de biens ou de responsabilité applicable au risque nucléaire.
Non-contributory insurance	Assurance n'intervenant qu'à titre complémentaire	Assurance qui n'entre en jeu qu'en cas d'insuffisance de l'assurance en première ligne.
Non-concurrent insurance	Assurance non concordante	Assurance dont la portée ou les conditions diffèrent de celles d'une autre assurance souscrite par l'assuré sur le même risque.
Nuclear energy liability insurance	Assurance RC du risque nucléaire	Assurance de responsabilité spécialisée qui couvre les réclamations pour dommages corporels ou matériels causés par des substances radioactives. Les exploitants d'installations nucléaires doivent en avoir une.
No-fault automobile insurance	Assurance sans égard à la responsabilité	Régime d'assurance automobile en vertu duquel la victime d'un accident de la route est indemnisée par son assureur, qu'elle soit responsable ou non de l'accident. Au Québec, un tel régime existe pour les dommages corporels et il est public. C'est la Société de l'assurance automobile du Québec qui indemnise les citoyens pour les blessures subies dans un accident de la route.		"assurance no-fault".
Non-life insurance	Assurances non-vie	Assurances qui incluent les assurances de biens et de responsabilité et les assurances des dommages corporels.
Named insured	Assuré désigné	Assuré dont le nom figure aux Conditions particulières, par opposition à d'autres personnes ayant droit à la garantie sans être nommément désignées.		"assuré nommé".
Non-admitted insurer	Assureur non agréé	Assureur étranger non autorisé à opérer dans un pays ou territoire donné.
Notice of abandonment	Avis de délaissement	Avis par lequel l'assuré transfère à l'assureur ses droits de propriété sur le navire et sa cargaison ou ce qu'il en reste contre le versement de l'indemnité prévue au contrat en cas de perte totale.		"déclaration d'abandon".
Notice of claim	Avis de réclamation	Avis par lequel l'assuré informe l'assureur qu'un tiers a formulé ou a l'intention de formuler une réclamation contre lui.
Notice of cancellation	Avis de résiliation (assuré)	Avis par lequel l'assuré informe l'assureur de son intention de mettre fin au contrat d'assurance, immédiatement ou à la date stipulée dans l'avis. Syn. Notice of termination.