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Lexique

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68 résultats pour « n »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Negligence Négligence Faute non intentionnelle résultant d'un manque de soin ou de vigilance.
Navigation zone Zone de navigation Zone, délimitée dans le contrat d'assurance, à l'extérieur de laquelle le bateau ne doit pas naviguer, sous peine de non-garantie.
Navigation risk Risque de navigation Dommages que pourrait causer ou subir un bateau en cours de navigation.
Natural person Personne physique

Personne privée, par opposition aux personnes morales.
Syn. Individual.

"individu". Ce terme n'a pas un sens juridique.

Named perils (motor truck cargo) Accidents caractérisés (transports terrestres) Accidents de transport spécifiques, énumérés au contrat, contre lesquels l'assuré est garanti. Tout risque non désigné est exclu.
Named perils Risques désignés Risques spécifiques, énumérés au contrat, contre lesquels l'assuré est garanti. Tout risque non désigné est exclu.
Named insured Assuré désigné Assuré dont le nom figure aux Conditions particulières, par opposition à d'autres personnes ayant droit à la garantie sans être nommément désignées. "assuré nommé".
Name schedule bond Assurance détournements - garantie collective -employés désignés Assurance garantissant un employeur contre la malhonnêteté de certains membres de son personnel expressément désignés au contrat.