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Lexique

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111 résultats pour « f »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Fleet policy Police flotte Contrat d'assurance qui garantit, à des conditions tarifaires préférentielles, un ensemble de véhicules. LJPTA
Fleet rating Tarification des flottes Tarification d'un ensemble de véhicules qui s'avère plus avantageuse pour l'assuré que si chaque véhicule était assuré séparément.
Floater Assurance flottante Assurance de type Tous risques couvrant des biens meubles où qu'ils se trouvent dans les limites territoriales de la garantie. Celle-ci s'exerce parfois dans le monde entier.
Floating policy Assurance flottante

Assurance de type Tous risques couvrant des biens meubles où qu'ils se trouvent dans les limites territoriales de la garantie. Celle-ci s'exerce parfois dans le monde entier.
Syn. Floater.
Floating policy Police flottante

Assurance de type Tous risques couvrant des biens meubles où qu'ils se trouvent dans les limites territoriales de la garantie. Celle-ci s'exerce parfois dans le monde entier.
Syn. Floater.
Flood coverage Assurance contre les inondations Assurance qui couvre les dommages causés par le débordement d'étendues d'eau naturelles ou artificielles, les vagues, la marée et les raz-de-marée. Elle est généralement accordée par voie d'avenant seulement.
Flood insurance Assurance contre les inondations

Assurance qui couvre les dommages causés par le débordement d'étendues d'eau naturelles ou artificielles, les vagues, la marée et les raz-de-marée. Elle est généralement accordée par voie d'avenant seulement.
Syn. Flood coverage.
Floor plan insurance Assurance des stocks financés Assurance souscrite par un prêteur sur les marchandises (généralement des véhicules automobiles, de gros appareils électroménagers ou des meubles) qu'il finance pour le détaillant.
Following form coverage Garantie subordonnée Garantie complémentaire dont les conditions sont identiques à celles de l'assurance en première ligne.
Food poisoning Empoisonnement alimentaire/intoxication alimentaire Ensemble de troubles dus à l'ingestion d'aliments contaminés par des agents toxiques.
Forcible entry Effraction

Pénétration en un lieu après bris, démolition ou forcement de toute chose servant à fermer ou à empêcher le passage.
Syn. Felonious entry.
Forcible entry (of a safe) Forcement délictueux (d'un coffre-fort) Ouverture du coffre-fort par des moyens violents (crochet, explosifs, etc.).
Foreclosure Saisie Acte par lequel le créancier hypothécaire prend possession d'un immeuble grevé d'une hypothèque en remboursement de la dette du débiteur hypothécaire, et qui a pour effet de dépouiller celui-ci de tout droit réel sur l'immeuble. GDT
Foreign company Compagnie étrangère Société constituée hors du Canada et qui doit remplir certaines conditions pour exercer ses activités au Canada.
Foreign insurer Assureur étranger Société constituée hors du Canada et qui doit remplir certaines conditions pour exercer ses activités au Canada. Syn. Compagnie étrangère.
Forfeiture Déchéance Perte par l'assuré de son droit à la garantie de l'assureur. RB
Forgery Faux Document falsifié.
Forgery Contrefaçon Action de falsifier un document.
Forgery bond Assurance contre la contrefaçon Assurance qui garantit l'assuré contre la falsification de chèques, traites, etc.
Forgery insurance Assurance contre la contrefaçon

Assurance qui garantit l'assuré contre la falsification de chèques, traites, etc.
Syn. Forgery bond.