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Anglais | Français | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Expenses incurred | Dépenses engagées | Dépenses affectées à une fin particulière. | "dépenses encourues". | ||
Expiry date | Date d'expiration | Date de cessation normale du contrat, normalement stipulée aux Conditions particulières. | |||
Effective date | Date d'effet | Moment précis (jour et heure) où le contrat d'assurance entre en vigueur. |
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Expediting expenses | Coûts supplémentaires | En assurance Bris des machines, frais supplémentaires engagés pour effectuer les réparations provisoires ou pour accélérer la réparation ou le remplacement définitifs : heures supplémentaires, transport rapide, etc. | |||
Employee contribution | Cotisation salariale | Quote-part versée par un salarié participant à un régime de retraite ou à un régime de prévoyance et généralement calculée en fonction de son salaire. | GDT | ||
Employer contribution | Cotisation patronale | Quote-part versée par l'employeur à un régime de retraite ou à un régime de prévoyance et généralement calculée en fonction des salaires ou de la masse salariale des participants actifs. | GDT | ||
Earnings | Bénéfice | ||||
Expiration notice | Avis d'expiration | Avis informant l'assuré ou le courtier de la cessation prochaine d'un contrat. | |||
Endorsement | Avenant | Document qui modifie une police d'assurance ou un traité de réassurance | RB | ||
Employee benefits | Avantages sociaux | Ensemble des avantages dont bénéficie le salarié en sus du salaire : congés, assurances, régime de retraite, etc. | "bénéfices marginaux", qui est un anglicisme. | ||
Environmental damage | Atteinte à l'environnement | Contamination ou pollution du sol, des eaux ou de l'atmosphère. | |||
Environmental impairment | Atteinte à l'environnement | Contamination ou pollution du sol, des eaux ou de l'atmosphère. |
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Employment insurance | Assurance-emploi | Assurance sociale qui, en vertu d'un régime public d'indemnisation, prévoit le paiement de prestations, faisant office de revenu de remplacement, au travailleur ayant perdu son emploi. | GDT | ||
Existing insurance | Assurance(s) en cours | Assurance(s) toujours en vigueur. | |||
Extended rental income - named perils | Assurance prolongée des pertes de loyers - risques désignés | Forme d'assurance des pertes d'exploitation qui couvre la perte de loyers subie du fait d'un sinistre imputable à un des risques désignés, pendant la période durant laquelle les résultats de l'entreprise sont affectés par le sinistre (sous réserve, le plus souvent, d'un maximum de 12 mois). | |||
Extended rental income - broad form perils | Assurance prolongée des pertes de loyers - formule étendue | Forme d'assurance des pertes d'exploitation qui couvre la perte de loyers subie du fait d'un sinistre imputable à tout risque non expressément exclu, pendant la période durant laquelle les résultats de l'entreprise sont affectés par le sinistre (sous réserve, le plus souvent, d'un maximum de 12 mois). | |||
Extended business income - named perils | Assurance prolongée des pertes de bénéfice brut - formule restreinte | Forme d'assurance des pertes d'exploitation qui produit ses effets, en cas d'interruption des activités imputable à un des risques désignés, pendant la période durant laquelle les résultats de l'entreprise sont affectés par le sinistre (sous réserve, le plus souvent, d'un maximum de 12 mois). | |||
Extended business income - broad form perils | Assurance prolongée des pertes de bénéfice brut - formule étendue | Forme d'assurance des pertes d'exploitation qui produit ses effets, en cas d'interruption des activités imputable à tout risque non expressément exclu, pendant la période durant laquelle les résultats de l'entreprise sont affectés par le sinistre (sous réserve, le plus souvent, d'un maximum de 12 mois). | |||
EDP (electronic data processing) policy | Assurance informatique | Assurance couvrant non seulement le matériel informatique, les supports et les données, mais souvent aussi les pertes d'exploitation consécutives aux dommages. | |||
Equipment floater | Assurance flottante du matériel | Assurance qui sert à couvrir toutes sortes de matériel ou d'outillage, tel le matériel d'entrepreneur, qui est transporté d'un endroit à l'autre. |