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Lexique

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183 résultats pour « c »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Consequential damage Dommages indirects Dommages qui ne sont pas causés directement par le sinistre mais qui résultent d'autres dommages causés, eux, par le sinistre. Exemple : détérioration de marchandises résultant d'un incendie ayant atteint l'installation frigorifique. "pertes indirectes" lorsqu'il s'agit de dommages matériels.
Consequential loss Dommages indirects

Dommages qui ne sont pas causés directement par le sinistre mais qui résultent d'autres dommages causés, eux, par le sinistre. Exemple : détérioration de marchandises résultant d'un incendie ayant atteint l'installation frigorifique.
Syn. Consequential damage.

"pertes indirectes" lorsqu'il s'agit de dommages matériels.
Consequential loss Pertes indirectes Pertes consécutives à un sinistre matériel Exemple : perte de loyers consécutive à un incendie.
Conservation of property Mesures conservatoires Obligation qui incombe à l'assuré, après un sinistre, de prendre tous les moyens raisonnables pour éviter l'aggravation des dommages.
Constructive total loss Perte réputée totale Se dit d'un bien (généralement un navire) tellement endommagé que le coût des réparations serait supérieur à sa valeur. Il est alors considéré comme totalement détruit et délaissé à l'assureur.
Container Conteneur Caisse généralement métallique qui est utilisée pour le transport ou la manutention des marchandises ou autres biens, ou pour permettre le regroupement de plusieurs colis en un seul emballage. GDT
Contamination by radioactive material Contamination imputable à des substances radioactives
Contents Contenu Biens meubles à l'intérieur d'un bâtiment.
Contiguous risks Risques contigus Risques accolés ou séparés par un espace très étroit.
Contingency insurance Contre-assurance En matière de transports de marchandises, assurance souscrite par l'exportateur pour pallier la défaillance de l'assureur local choisi par l'acheteur, lorsqu'il incombe à ce dernier d'assurer les marchandises aux termes du contrat de vente.
Contingent business income extension Extension de la garantie aux risques de carence Garantie des pertes de bénéfice brut imputables à l'interruption de l'activité de l'entreprise de l'assuré par suite d'un sinistre ayant atteint l'établissement d'un de ses fournisseurs ou clients.
Contingent business interruption insurance Assurance de la carence des fournisseurs ou des clients Garantie des pertes de bénéfice brut imputables à l'interruption de l'activité de l'entreprise de l'assuré par suite d'un sinistre ayant atteint l'établissement d'un de ses fournisseurs ou clients.
Contingent business interruption insurance - contributing form Assurance de la carence des fournisseurs Assurance garantissant l'assuré contre les pertes d'exploitation subies par suite d'un sinistre survenu chez un de ses fournisseurs.
Contingent business interruption insurance - recipient form Assurance de la carence des clients Assurance garantissant l'assuré contre les pertes d'exploitation subies par suite d'un sinistre survenu chez un de ses clients.
Contingent commission Commission sur les bénéfices Commission qui dépend des bénéfices réalisés par l'assureur sur les affaires apportées par un agent ou courtier. "commission contingente". Le terme français contingent signifie "aléatoire".
Contingent employer's liability insurance Assurance de la responsabilité patronale éventuelle Assurance qui garantit un employeur contre les réclamations que pourrait formuler contre lui un salarié qui s'est vu refuser les indemnités d'accident du travail. "responsabilité contingente". Le terme français contingent signifie "aléatoire".
Contingent liability insurance Assurance de la responsabilité civile éventuelle Assurance qui garantit une personne physique ou morale contre la responsabilité pouvant lui incomber par suite de la faute de tiers (autres que ses employés). "responsabilité contingente". Le terme français contingent signifie "aléatoire".
Contingent premises établissement de tiers En matière de garantie des risques de carence, établissement d'un fournisseur ou d'un client de l'assuré.
Continuous policy Contrat à durée indéterminée Contrat sans date d'expiration.
Continuous trigger theory Théorie du sinistre continu En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, tous les contrats en vigueur pendant l'exposition au risque, au moment de la survenance des dommages et au moment de leur découverte doivent contribuer au règlement des dommages.