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Français | Anglais | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Traité monde entier | World-wide treaty | Traité qui s'applique à des risques situés en n'mporte quel point de l'univers. | RB | ||
Travaux en cours | Work in progress | ||||
Travaux par point chaud | Welding, cutting and other hot work | Opérations de soudage, de découpage et, de façon générale, toutes les opérations génératrices de chaleur, d'étincelles ou de flamme nue. | |||
Tiers-arbitre | Umpire | Personne chargée de départager des arbitres. | |||
Théorie du sinistre continu | Triple-trigger theory | En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, tous les contrats en vigueur pendant l'exposition au risque, au moment de la survenance des dommages et au moment de leur découverte doivent contribuer au règlement des dommages. |
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Traité (de réassurance) | Treaty | Convention entre un assureur et un réassureur définissant les conditions de cession et d'acceptation des risques visés dans la convention. |
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Transport | Transit | ||||
Transfer of porfolio | Transfer of porfolio | Transfert d'un assureur à un autre assureur de la totalité ou d'une partie de ses polices, le cessionnaire assumant sur les affaires transférées les obligations (paiement des sinistres notamment) et bénéficiant des droits (primes, provisions, etc.) du cédant. | RB | ||
Transfert de contrat | Transfer of policy | Cession automatique du contrat d’assurance au représentant légal de l'assuré, si celui-ci décède en cours de contrat, ou au syndic, en cas de faillite. | |||
Transport de contrat | Transfer of policy | Cession du contrat d’assurance par son titulaire. Le transport ne peut se faire qu’avec le consentement de l’assureur. | |||
Transfert | Transfer (of right) | Acte par lequel une personne transfère à une autre personne, à titre onéreux ou gratuit, un droit réel ou personnel. |
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Transport | Transfer (of right) | Acte par lequel une personne transfère à une autre personne, à titre onéreux ou gratuit, un droit réel ou personnel. |
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Traiter | To transact | Négocier, conclure un accord avec quelqu'un. | DL | "transiger", qui signifie "faire des concessions réciproques pour arriver à un accord ou régler un différend". | |
Traiter | To do business | Négocier, conclure un accord avec quelqu'un. | DL | "faire affaire(s) avec quelqu'un", pour dire qu'on conclut des marchés avec lui au cours d'une période donnée. | |
Tiers | Third party | Au sens large, toute personne qui n'a pas de lien juridique ou contractuel avec une ou plusieurs autres personnes. En assurance de responsabilité civile, toute personne qui a subi un dommage engageant la responsabilité d'un assuré. | |||
Tente-caravane | Tent trailer | Caravane tractable dont les parois de toile se replient pour le transport. | GDT | ||
Tableau des pleins | Table of limits | Liste des pleins de conservation établie par la cédante pour chaque catégorie de risques et qui permet au réassureur de mesurer en fonction de ces pleins son engagement maximal. | RB | ||
Traité en excédent de sommes | Surplus treaty | Traité qui stipule les conditions de la réassurance en excédent de sommes. | |||
Traité en excédent de pleins | Surplus treaty | Traité qui stipule les conditions de la réassurance en excédent de sommes. Syn. Traité en excédent de sommes. | |||
Traité stop loss | Stop loss treaty | Traité qui stipule les conditions de la réassurance en stop loss. |