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Lexique

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76 résultats pour « t »

Français Anglais Définition Source À Proscrire Remarque
Tiers Third party Au sens large, toute personne qui n'a pas de lien juridique ou contractuel avec une ou plusieurs autres personnes. En assurance de responsabilité civile, toute personne qui a subi un dommage engageant la responsabilité d'un assuré.
Théorie du sinistre continu Continuous trigger theory En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, tous les contrats en vigueur pendant l'exposition au risque, au moment de la survenance des dommages et au moment de leur découverte doivent contribuer au règlement des dommages.
Théorie du sinistre continu Triple-trigger theory

En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, tous les contrats en vigueur pendant l'exposition au risque, au moment de la survenance des dommages et au moment de leur découverte doivent contribuer au règlement des dommages.
Syn. Continous trigger theory.
Théorie de la survenance des dommages Injury-in-fact theory En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, c'est le contrat (ou les contrats) en vigueur au moment de la survenance des dommages qui entre en jeu.
Théorie de la manifestation Manifestation theory En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, c'est le contrat en vigueur au moment de la découverte des dommages qui entre en jeu.
Théorie de l'exposition Exposure theory En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, tous les contrats en vigueur pendant l'exposition au même fait générateur de dommages doivent contribuer au règlement de ces derniers.
Test du capital minimal (TCM) Minimum capital test (MCT) Test auquel recourt le Bureau du surintendant des institutions financières pour mesurer la solvabilité des assureurs. Le TCM exige que les assureurs maintiennent un actif représentant un certain multiple de leur passif ainsi qu’un certain excédent.
Tenue du risque Housekeeping Entretien général des lieux : propreté, encombrement, détritus, etc. Une mauvaise tenue du risque est un facteur aggravant.
Tente-caravane Tent trailer Caravane tractable dont les parois de toile se replient pour le transport. GDT
Témoin repérable Available witness Témoin disponible pour donner sa version des faits.
Taxe sur les primes Premium tax Taxe provinciale calculée en pourcentage de la prime exigée par l'assureur.
Taux minimum Minimum rate Taux le plus bas applicable à des risques peu exposés aux sinistres.
Taux indicatif Advisory rate Taux de prime suggéré par un organisme de tarification aux assureurs qui en sont membres.
Taux de prime Premium rate Prix fixé pour un certain montant de garantie (généralement 100 $ ou 1 000 $ en assurance de biens) pour un an. On l'exprime soit en dollars et en cents, soit en pourcentage. Le taux de prime est déterminé par des actuaires en fonction de la fréquence et du coût moyen des sinistres, sur des bases mathématiques et statistiques.
Taux de base Basic rate Taux de prime applicable à des risques de même nature et qui peut être modifié suivant les caractéristiques propres à chacun de ces risques. Barthe
Taux de base Key rate Taux d'assurance incendie établi d'après la cote de la localité du risque. Dans les villes, cette cote tient compte de la protection collective : aqueduc, sources d'approvisionnement, canalisations, efficacité et nombre de postes de pompiers. GP
Taux ''courte durée'' Short rate Pourcentage de la prime qui sera retenu par l'assureur en cas de résiliation du contrat à la demande de l'assuré. Il varie de jour en jour en fonction de la durée courue de l'assurance.
Taux Rate Pourcentage. Le terme désigne généralement le taux de prime.
Tarification rétrospective Retrospective rating Tarification dans laquelle la prime définitive est calculée après l'expiration du contrat, à la lumière de la statistique des sinistres de l'assuré pour la période écoulée.
Tarification personnalisée des flottes automobiles Automobile fleet experience rating Tarification qui tient compte des sinistres subis antérieurement par la flotte à assurer.