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Lexique

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76 résultats pour « t »

Français Anglais Définition Source À Proscrire Remarque
Traité stop loss Stop loss treaty Traité qui stipule les conditions de la réassurance en stop loss.
Traité obligatoire Obligatory treaty

Convention de réassurance par laquelle l'assureur s'oblige à céder et le réassureur à accepter simultanément, suivant des modalités et pour une période fixée par cette convention, tous les risques souscrits par la compagnie cédante dans telle ou telle catégorie d'affaires.
Syn. Automatic treaty.

 RB
Traité monde entier World-wide treaty Traité qui s'applique à des risques situés en n'mporte quel point de l'univers. RB
Traité facultatif obligatoire ("facob") Facultative obligatory treaty Traité de réassurance par lequel le réassureur s'engage à accepter les risques que l'assureur peut, à sa discrétion, lui céder dans le cadre de ce traité. L'opération est donc facultative pour l'assureur et obligatoire pour le réassureur. GDT
Traité facultatif obligatoire ("facob") Open cover

Traité de réassurance par lequel le réassureur s'engage à accepter les risques que l'assureur peut, à sa discrétion, lui céder dans le cadre dudit traité. L'opération est donc facultative pour l'assureur et obligatoire pour le réassureur.
Syn. Facultative obligatory treaty.

 J.O.
Traité facultatif obligatoire ("facob") Open treaty

Traité de réassurance par lequel le réassureur s'engage à accepter les risques que l'assureur peut, à sa discrétion, lui céder dans le cadre dudit traité. L'opération est donc facultative pour l'assureur et obligatoire pour le réassureur.
Syn. Facultative obligatory treaty.

 J.O.
Traité en excédent de sommes Surplus treaty Traité qui stipule les conditions de la réassurance en excédent de sommes.
Traité en excédent de pleins Surplus treaty Traité qui stipule les conditions de la réassurance en excédent de sommes. Syn. Traité en excédent de sommes.
Traité de réassurance en quote-part Quota-share treaty Traité qui stipule le pourcentage des risques cédé par l'assureur au réassureur.
Traité de réassurance Reinsurance treaty Convention entre un assureur et un réassureur définissant les conditions de cession et d'acceptation des risques visés dans la convention.
Traité de réassurance Reinsurance treaty Convention entre un assureur et un réassureur définissant les conditions de cession et d'acceptation des risques visés dans la convention.
Traité de nomination Agency agreement Contrat conclu entre un assureur et un apporteur qui précise la nature et les conditions d’exercice du mandat que le premier confie au second. "contrat d’agence".
Traité de nomination Agency contract

Contrat conclu entre un assureur et un apporteur qui précise la nature et les conditions d’exercice du mandat que le premier confie au second.
Syn. Agency agreement.
Traité d'embranchement ferroviaire Sidetrack agreement Contrat par lequel l'assuré décharge la société ferroviaire de toute responsabilité en cas d'accident survenant sur l'embranchement. La responsabilité que l'assuré se trouve ainsi à assumer est habituellement couverte par son assurance de la responsabilité civile des entreprises.
Traité automatique Automatic treaty

Convention de réassurance par laquelle l'assureur s'oblige à céder et le réassureur à accepter simultanément, suivant des modalités et pour une période fixée par cette convention, tous les risques souscrits par la compagnie cédante dans telle ou telle catégorie d'affaires.
Syn. Traité obligatoire.

 RB
Traité (de réassurance) Treaty

Convention entre un assureur et un réassureur définissant les conditions de cession et d'acceptation des risques visés dans la convention.
Syn. Reinsurance treaty.
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Toutes branches All lines
Tiers-arbitre Umpire Personne chargée de départager des arbitres.
Tiers lésé Injured third party