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Lexique

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76 résultats pour « t »

Français Anglais Définition Source À Proscrire Remarque
Trois ans sans accident Claim free (3 years)
Transporteur à titre onéreux Carrier for hire Transporteur qui exige une rémunération pour ses services.
Transporteur Carrier Personne ou entreprise qui transporte des voyageurs ou des marchandises.
Tarif global Blanket rate Taux unique applicable à un ensemble de choses à assurer.
Taux de base Basic rate Taux de prime applicable à des risques de même nature et qui peut être modifié suivant les caractéristiques propres à chacun de ces risques. Barthe
Témoin repérable Available witness Témoin disponible pour donner sa version des faits.
Tarif automobile Automobile manual Recueil des primes ou taux de primes appliqués par l’assureur aux divers risques automobiles.
Tarification personnalisée des flottes automobiles Automobile fleet experience rating Tarification qui tient compte des sinistres subis antérieurement par la flotte à assurer.
Traité automatique Automatic treaty

Convention de réassurance par laquelle l'assureur s'oblige à céder et le réassureur à accepter simultanément, suivant des modalités et pour une période fixée par cette convention, tous les risques souscrits par la compagnie cédante dans telle ou telle catégorie d'affaires.
Syn. Traité obligatoire.

 RB
Transfert d'assurance Assignment of policy Cession automatique du contrat d’assurance au représentant légal de l'assuré, si celui-ci décède en cours de contrat, ou au syndic, en cas de faillite.
Transport du contrat Assignment of policy Cession du contrat d’assurance par son titulaire. Le transport ne peut se faire qu’avec le consentement de l’assureur.
Toutes branches All lines
Toutes catégories All classes
Traité de nomination Agency contract

Contrat conclu entre un assureur et un apporteur qui précise la nature et les conditions d’exercice du mandat que le premier confie au second.
Syn. Agency agreement.
Traité de nomination Agency agreement Contrat conclu entre un assureur et un apporteur qui précise la nature et les conditions d’exercice du mandat que le premier confie au second. "contrat d’agence".
Taux indicatif Advisory rate Taux de prime suggéré par un organisme de tarification aux assureurs qui en sont membres.