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Lexique

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214 résultats pour « p »

Français Anglais Définition Source À Proscrire Remarque
Pollution par les hydrocarbures Oil pollution
Pollution des eaux Water pollution Toute modification défavorable causée par l'homme aux eaux de surface, aux eaux souterraines ou au milieu marin. GDT
Police multirisque des commerçants Merchants package policy Contrat d'assurance qui regroupe des garanties Biens, RC, Pertes d'exploitation, Vols et détournements et diverses garanties complémentaires.
Police multirisque Package policy Contrat d'assurance unique garantissant l'assuré contre plusieurs risques. JPL
Police globale Blanket policy Contrat accordant une assurance globale (voir ce terme).
Police flotte Fleet policy Contrat d'assurance qui garantit, à des conditions tarifaires préférentielles, un ensemble de véhicules. LJPTA
Police flottante ouverte Open policy Police d'assurance portant sur des existences variables qui doivent faire l'objet de déclarations d'aliment (c'est-à-dire de déclarations périodiques). Souvent utilisée pour couvrir le transport de marchandises. AFNOR
Police flottante Floating policy

Assurance de type Tous risques couvrant des biens meubles où qu'ils se trouvent dans les limites territoriales de la garantie. Celle-ci s'exerce parfois dans le monde entier.
Syn. Floater.
Police en valeur agréée Stated amount policy

Assurance d’une chose pour une valeur fixée par accord entre l’assureur et l’assuré, généralement sur la base d’une expertise préalable.
Syn. Agreed value insurance.

 JPL
Police en valeur agréée Valued policy

Assurance d’une chose pour une valeur fixée par accord entre l’assureur et l’assuré, généralement sur la base d’une expertise préalable.
Syn. Agreed value insurance.

 JPL
Police combinée des commerçants Composite mercantile policy Contrat multirisque qui garantit les commerçants contre divers risques pouvant atteindre leurs biens meubles ou immeubles, ainsi que contre la responsabilité civile.
Police au voyage Trip transit insurance Contrat qui couvre une seule expédition de marchandises. La nature des marchandises, les points de départ et d'arrivée et la date du début du voyage sont expressément stipulés au contrat.
Police à cotisations fixes Non-assessable policy Police émise par une société mutuelle d'assurance et dont la cotisation ne peut faire l'objet d'un rappel.
Police (d'assurance) Policy Document qui matérialise le contrat d'assurance et en constitue la preuve écrite.
Point d'éclair Flash point Température à laquelle un liquide émet des vapeurs en quantité suffisante pour former avec l'air un mélange inflammable, mais insuffisante pour que la combustion puisse continuer d'elle-même. DPI
Pluralité d'assurés Joint insured

Particuliers ou entreprises assurant ensemble les mêmes risques.
Syn. Coassurés.
Pluralité d'assurances (clause de) Contribution clause Clause du contrat d'assurance stipulant que chaque assureur devra assumer sa quote-part du sinistre, si celui-ci est couvert par plusieurs assurances.
Pleine garantie Full coverage Garantie qui ne comporte pas de franchise.
Plein géographique Location limit En assurance maritime, somme maximale souscrite par l'assureur, sur une police d'abonnement, par navire et par expédition. RB
Plein de souscription Gross limit Somme maximale que peut garantir un assureur sur un même risque. Elle équivaut au total de sa rétention et de ses facultés de réassurance obligatoire.