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Lexique

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182 résultats pour « c »

Français	Anglais	Définition	Source	À Proscrire	Remarque
Concurrence	Competition	Confrontation libre entre des commerçants, des entreprises ou des producteurs qui tentent d'attirer à eux la clientèle par les meilleures conditions, entre autres celles de prix et de qualité, afin d'augmenter leur part de marché.	GDT	"compétition", qui désigne une épreuve sportive ou un concours.
Calcul de la prime	Computation of premium
Crime informatique	Computer crime	Acte illicite commis au moyen de l'informatique, ou ayant pour cible le système informatique ou l'un de ses éléments.	GDT
Concordance	Concurrency	Conformité entre les conditions de deux ou plusieurs assurances ou garanties.
Causes concomitantes	Concurrent causation	Pluralité de causes contribuant simultanément aux dommages. Les contrats d'assurance précisent aujourd'hui que telle ou telle exclusion s'applique sans égard aux autres événements (même couverts) ayant pu contribuer aux dommages.
Conteneur	Container	Caisse généralement métallique qui est utilisée pour le transport ou la manutention des marchandises ou autres biens, ou pour permettre le regroupement de plusieurs colis en un seul emballage.	GDT
Contamination imputable à des substances radioactives	Contamination by radioactive material
Contenu	Contents	Biens meubles à l'intérieur d'un bâtiment.
Contre-assurance	Contingency insurance	En matière de transports de marchandises, assurance souscrite par l'exportateur pour pallier la défaillance de l'assureur local choisi par l'acheteur, lorsqu'il incombe à ce dernier d'assurer les marchandises aux termes du contrat de vente.
Commission sur les bénéfices	Contingent commission	Commission qui dépend des bénéfices réalisés par l'assureur sur les affaires apportées par un agent ou courtier.		"commission contingente". Le terme français contingent signifie "aléatoire".
Contrat à durée indéterminée	Continuous policy	Contrat sans date d'expiration.
Cautionnement d'exécution de contrat	Contract bond	Engagement en vertu duquel la caution, généralement une société d'assurance, s'engage à dédommager le bénéficiaire si le débiteur principal n'exécute pas le contrat qu'il a conclu avec le bénéficiaire.
Cautionnements de marché	Contract bonds	Cautionnements utilisés dans le cadre de travaux de construction : cautionnements de soumission, de bonne exécution, de paiement de la main-d'œuvre et des matériaux, d'entretien, etc.
Cocontractant	Contracting party	Chacune des parties à un contrat.
Condamnation	Conviction	Jugement qui condamne quelqu'un à une peine.
Coût de revient	Cost price	Coût déterminé en calculant l'ensemble des coûts nécessaires pour concevoir, produire et fournir un bien ou un service.	GDT		Le terme coût de revient remplace maintenant l'expression traditionnelle prix de revient, qui n'est plus conforme à la nouvelle terminologie comptable.
Contrefaçon des billets de banque et des mandats	Counterfeit money orders and paper currency	Risque couvert généralement dans le cadre d'une assurance 3 D.
Cautionnement judiciaire	Court bond	Cautionnement exigé dans le cadre de poursuites judiciaires, p. ex. pour un pourvoi en appel ou une mainlevée de saisie.
Conditions particulières	Coverage Summary	Mentions qui sont ajoutées aux Conditions générales d'un contrat pour l'adapter au cas particulier qu'il concerne, en précisant notamment le risque couvert, la durée et la prise d'effet du contrat, la somme assurée, la prime, le souscripteur, l'assuré, le bénéficiaire et éventuellement pour compléter ou modifier les conditions générales. Le mot "Conditions" s'écrit généralement avec une majuscule.	AFNOR		L'expression Coverage Summary est surtout employée dans les contrats d'assurance habitation en langue courante.
Courtier mandataire	Coverholder	Courtier du Lloyd's qui a reçu de ce dernier le pouvoir de souscrire localement certains contrats d'assurance pour le compte d'un des syndicats.