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Français | Anglais | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Assurance n'intervenant qu'à titre complémentaire | Non-contributory insurance | Assurance qui n'entre en jeu qu'en cas d'insuffisance de l'assurance en première ligne. | |||
Assurance multrisque des copropriétaires | Condominium unit owners package form | Assurance qui couvre les biens meubles, les améliorations aux parties privatives et la responsabilité des copropriétaires. Parfois, la garantie s'étend, à concurrence d'un pourcentage déterminé, aux parties privatives en cas d'absence ou d'insuffisance du syndicat - ou de la collectivité - des copropriétaires. | |||
Assurance multirisque des propriétaires occupants | Homeowner's package | Contrat d'assurance qui couvre le bâtiment d'habitation, les dépendances et les biens meubles contre divers risques, les frais de subsistance supplémentaires, ainsi que la responsabilité civile des occupants. | |||
Assurance multirisque des entreprises | Businessowners policy | Contrat d'assurance regroupant des garanties Biens, Pertes d'exploitation, Vol et RC et destiné aux PME du secteur tertiaire (commerçants, bureaux, services). | |||
Assurance multirisque des entreprises | Business package policy | Contrat d'assurance regroupant des garanties Biens, Pertes d'exploitation, Vol et RC et destiné aux PME du secteur tertiaire (commerçants, bureaux, services). |
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Assurance multirisque des bureaux | Office package policy | Contrat qui regroupe des garanties Biens (contenu de bureau), Responsabilité Civile et Vol et détournements et diverses extensions de garantie. | |||
Assurance multigaranties de la responsabilité civile | General liability multi-cover endorsement | Garanties de responsabilité diverses qui viennent s'ajouter au contrat d'assurance de responsabilité de base. | |||
Assurance mortalité du bétail | Livestock insurance policy | Assurance qui a pour objet d'indemniser l'exploitant agricole en cas de mort de ses animaux (bovins, ovins, chevaux, etc.), par suite d'accident ou d'abattage inéluctable. | |||
Assurance mortalité des animaux | Livestock insurance policy | Assurance qui a pour objet d'indemniser l'exploitant agricole en cas de mort de ses animaux (bovins, ovins, chevaux, etc.), par suite d'accident ou d'abattage inéluctable. |
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Assurance maritime | Marine insurance | Assurance de dommages qui garantit, aux conditions définies par la police sur corps ou sur facultés, les divers risques afférents à un transport maritime, ainsi qu'aux transports non maritimes préliminaires et complémentaires en matière d'assurance sur facultés. | RB | ||
Assurance maritime | Ocean marine insurance | Assurance de dommages qui garantit, aux conditions définies par la police sur corps ou sur facultés, les divers risques afférents à un transport maritime, ainsi qu'aux transports non maritimes préliminaires et complémentaires en matière d'assurance sur facultés. |
RB | ||
Assurance informatique | Data processing equipment policy | Assurance couvrant non seulement le matériel informatique, les supports et les données, mais souvent aussi les pertes d'exploitation consécutives aux dommages. | |||
Assurance informatique | EDP (electronic data processing) policy | Assurance couvrant non seulement le matériel informatique, les supports et les données, mais souvent aussi les pertes d'exploitation consécutives aux dommages. | |||
Assurance individuelle de base | Basic accident benefits | Assurance qui garantit des indemnités forfaitaires de base en cas d'accident corporel. | |||
Assurance individuelle contre les accidents | Personal accident insurance | Assurance prévoyant le remboursement des frais de soins entraînés par un accident corporel, ainsi que le versement d'indemnités en cas de mort ou de mutilation de l'assuré. | |||
Assurance incendie | Fire insurance | Assurance couvrant les dommages matériels causés par l'incendie, la foudre et l'explosion de gaz naturel, de houille ou manufacturé. S'y ajoutent presque toujours les garanties annexes. (Voir ce terme). | |||
Assurance hypothèque | Mortgage insurance | Assurance souscrite par un débiteur et prévoyant, en cas de décès ou d'invalidité de ce dernier, la liquidation de l'hypothèque ou la poursuite des mensualités. | |||
Assurance habitation multirisque | Dwelling package policy | Contrat d'assurance unique couvrant l'habitation et ses occupants contre divers risques de dommages aux biens et contre la responsabilité civile. | |||
Assurance globale vols et détournements | Blanket crime policy | Assurance comparable à l’assurance 3 D (voir ce terme), mais dont les garanties sont indissociables et font l’objet d’un montant unique. | |||
Assurance globale flottante | Blanket floating insurance | Assurance couvrant, pour un montant unique et sur une base Tous risques, diverses catégories de biens meubles qu'on transporte d'un endroit à l'autre. |