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Français | Anglais | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Augmentation de prime | Increase in premium | ||||
Aucun accident | Accident free | ||||
Aucun accident | Clear record | ||||
Au sol | On the ground | ||||
Au prorata (de) | Pro rata | Proportionnellement à (ex.: au prorata des voix). | |||
Au jour du sinistre | At time of loss | ||||
Attestation d'assurance automobile | Motor vehicle liability insurance certificate | Document délivré par l'assureur ou le courtier, certifiant que l'assuré a souscrit l'assurance de responsabilité automobile obligatoire. | |||
Attestation d'assurance | Certificate of insurance | Document délivré à l'assuré par lequel l'assureur affirme l'existence (à la date de délivrance) d'un contrat au profit de l'assuré. Par la suite, cette attestation laisse présumer l'existence de l'assurance jusqu'à la date d'expiration stipulée. |
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Attestation d'assurance | Insurance certificate | Document délivré à l'assuré par lequel l'assureur affirme l'existence (à la date de délivrance) d'un contrat au profit de l'assuré. Par la suite, cette attestation laisse présumer l'existence de l'assurance jusqu'à la date d'expiration stipulée. |
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Attestation d'assurance | Memorandum of insurance | Document délivré à l'assuré par lequel l'assureur affirme l'existence (à la date de délivrance) d'un contrat au profit de l'assuré. Par la suite, cette attestation laisse présumer l'existence de l'assurance jusqu'à la date d'expiration stipulée. Syn. Certificate of insurance. | |||
Atteinte à l'environnement | Environmental damage | Contamination ou pollution du sol, des eaux ou de l'atmosphère. | |||
Atteinte à l'environnement | Environmental impairment | Contamination ou pollution du sol, des eaux ou de l'atmosphère. |
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Asurances recouvrables | Collectible insurance | Assurances pouvant être mises en jeu en cas de sinistre. | |||
Assureur principal | Leading insurer | Lorsqu'il n'y a pas d'apérition, celui des assureurs qui a la plus forte participation dans un contrat en coassurance. Définition à mettre pour "assureur principal" dans la version français-anglais du glossaire. (CJ) | |||
Assureur non agréé | Non-admitted insurer | Assureur étranger non autorisé à opérer dans un pays ou territoire donné. | |||
Assureur multibranches | Multiple-line carrier | Assureur qui pratique des opérations d'assurance dans plusieurs branches (p. ex. biens, automobile, responsabilité, etc.) | |||
Assureur étranger | Foreign insurer | Société constituée hors du Canada et qui doit remplir certaines conditions pour exercer ses activités au Canada. Syn. Compagnie étrangère. | |||
Assureur en première ligne | Primary company | Assureur dont le contrat intervient en premier en cas de sinistre. | "assureur primaire", qui est un anglicisme. | ||
Assureur en première ligne | Primary insurer | Assureur dont le contrat intervient en premier en cas de sinistre. |
"assureur primaire", qui est un anglicisme. |
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Assureur direct | Direct insurer | Assureur qui offre ses services directement à l'assuré, sans l'intermédiaire d'un courtier d'assurance. | GDT | À ne pas confondre avec l'expression assureur direct utilisée en réassurance pour désigner la cédante. |