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Lexique

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427 résultats pour « a »

Français Anglais Définition Source À Proscrire Remarque
Assurance flottante du contenu des bureaux Office contents floater Assurance qui couvre le matériel de bureau sur une base Tous risques.
Assurance maritime Ocean marine insurance

Assurance de dommages qui garantit, aux conditions définies par la police sur corps ou sur facultés, les divers risques afférents à un transport maritime, ainsi qu'aux transports non maritimes préliminaires et complémentaires en matière d'assurance sur facultés.
Syn. Marine insurance.

RB
Assurance basée sur la survenance des dommages Occurrence basis coverage Formule d'assurance de la responsabilité civile des entreprises qui couvre uniquement les dommages survenus au cours de la période d'assurance, sans égard à la date à laquelle la ou les réclamations sont formulées pour ces dommages. Elle s'oppose à la formule basée sur la date des réclamations présentées.
Accident du travail Occupational injury

Accident qui survient par le fait ou à l'occasion du travail.
Syn. Industrial accident.

RB
Accident du travail Occupational accident

Accident qui survient par le fait ou à l'occasion du travail.
Syn. Industrial accident.

RB
Affectation Occupancy Fins auxquelles un bâtiment ou un local est utilisé. L'affectation est un élément important dans la tarification du risque.
Assurance du risque nucléaire Nuclear risks insurance Assurance de biens ou de responsabilité applicable au risque nucléaire.
Accident nucléaire Nuclear incident Événement entraînant des dommages corporels ou matériels attribuables à des substances radioactives.
Assurance RC du risque nucléaire Nuclear energy liability insurance Assurance de responsabilité spécialisée qui couvre les réclamations pour dommages corporels ou matériels causés par des substances radioactives. Les exploitants d'installations nucléaires doivent en avoir une.
Avis de résiliation (assuré) Notice of termination Avis par lequel l'assuré informe l'assureur de son intention de mettre fin au contrat d'assurance, immédiatement ou à la date stipulée dans l'avis.
Avis de réclamation Notice of claim Avis par lequel l'assuré informe l'assureur qu'un tiers a formulé ou a l'intention de formuler une réclamation contre lui.
Avis de résiliation (assuré) Notice of cancellation

Avis par lequel l'assuré informe l'assureur de son intention de mettre fin au contrat d'assurance, immédiatement ou à la date stipulée dans l'avis.
Syn. Notice of termination.

Avis de délaissement Notice of abandonment Avis par lequel l'assuré transfère à l'assureur ses droits de propriété sur le navire et sa cargaison ou ce qu'il en reste contre le versement de l'indemnité prévue au contrat en cas de perte totale. "déclaration d'abandon".
Assurance automobile des non-propriétaires Non-owned automobile insurance Assurance qui garantit l'assuré contre la responsabilité pouvant lui incomber en cas de dommages causés par des véhicules ne lui appartenant pas mais utilisés dans le cadre de ses activités professionnelles.
Accident de la vie privée Non-occupational accident Accident survenant en dehors du travail.
Assurances non-vie Non-life insurance Assurances qui incluent les assurances de biens et de responsabilité et les assurances des dommages corporels.
Assurance n'intervenant qu'à titre complémentaire Non-contributory insurance Assurance qui n'entre en jeu qu'en cas d'insuffisance de l'assurance en première ligne.
Assurance non concordante Non-concurrent insurance Assurance dont la portée ou les conditions diffèrent de celles d'une autre assurance souscrite par l'assuré sur le même risque.
Assurance contre la défection Non-appearance insurance Assurance qui couvre la perte de revenus causée par l'absence d'un conférencier, d'un sportif ou d'un artiste à l'événement où il était attendu.
Assureur non agréé Non-admitted insurer Assureur étranger non autorisé à opérer dans un pays ou territoire donné.