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Français | Anglais | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Risque normal | Normal risk | Cause latente d'incendie commune à presque tous les types d'établissements (par opposition aux risques propres à une catégorie en particulier). Exemples: imprudence des fumeurs, conduits de fumée défectueux, foudre, éclairage, chaleur, force motrice. |
DPI | ||
Risque nucléaire | Nuclear energy hazard | Risque que présentent les substances radioactives. Ce risque est exclu des contrats d'assurance ordinaires. | |||
Responsabilité nucléaire | Nuclear liability | Responsabilité imposée par la loi aux exploitants d'installations nucléaires en cas d'accident nucléaire. | |||
Risque nucléaire | Nuclear risk | Risque que présentent les substances radioactives. Ce risque est exclu des contrats d'assurance ordinaires. |
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Réassurance obligatoire | Obligatory reinsurance | Réassurance dans laquelle l'assureur et le réassureur doivent, selon les dispositions du traité, conclu d'avance et pour une certaine période, respectivement céder et accepter les risques faisant l'objet du traité. | |||
Risque professionnel | Occupational hazard | Risques d'accident ou de maladie susceptibles de résulter de l'exercice d'une profession, par suite de conditions particulières inhérentes à cette profession. | GDT | ||
Risque d'exploitation | Operational risk | Risque, pour une entreprise, de subir ou de causer des dommages du fait ou au cours de ses activités. | |||
Risque normal | Ordinary hazard | Cause latente d'incendie commune à presque tous les types d'établissements (par opposition aux risques propres à une catégorie en particulier). Exemples: imprudence des fumeurs, conduits de fumée défectueux, foudre, éclairage, chaleur, force motrice. |
DPI | ||
Règlement à l'amiable | Out-of-court settlement | Règlement qui s'effectue directement entre les parties, au moyen de concessions réciproques, en dehors de toute procédure judiciaire. | "règlement hors cour". | ||
Responsable | Party at fault | Personne ayant causé un accident. | |||
Risque du passager | Passenger hazard | Responsabilité que les exploitants de taxis, d'autobus et d'autocars ont envers les passagers et leurs biens. | |||
Risque | Peril | Événement futur et aléatoire contre lequel l'assuré veut se prémunir. Exemples : risque incendie, risque vol. | |||
Risques exclus | Perils excluded | Risques non garantis par le contrat d'assurance. | |||
Risques garantis | Perils insured | Risques couverts par le contrat d'assurance. | |||
Risque objectif | Physical hazard | Risque dont la réalisation est étrangère à toute influence directe ou indirecte de l'assuré. | |||
Report | Postponement | Remise à plus tard (de la prise d'effet, par exemple). | |||
Rapport initial | Preliminary report | Premier rapport rédigé par l'expert en sinistres pour informer l'assureur des circonstances d'un sinistre biens ou automobile et du montant probable des dommages. | |||
Rabais (de prime) | Premium discount | Diminution de la prime de base exprimée en % de cette prime. | RB | ||
Ristourne de prime | Premium refund | Remboursement de la portion de prime payée d'avance et correspondant au risque non couru, en cas de résiliation anticipée. | LJPTA | ||
Rappel d'échéance de prime | Premium reminder | Rappel envoyé à l'assuré qui n'a pas payé sa prime à l'échéance. |