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Français | Anglais | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Durée de l'engagement | Time on risk | Période durant laquelle l'assureur a couvert un risque donné. | |||
Durée du contrat | Policy term | Période d'assurance comprise entre la date d'effet et la date d'expiration du contrat stipulées aux Conditions particulières. | "terme de la police", expression doublement fautive. Le mot terme est un anglicisme et la police, étant un document, ne peut avoir de durée. | ||
Durée du contrat | Term of policy | Période d'assurance comprise entre la date d'effet et la date d'expiration du contrat stipulées aux Conditions particulières. |
"terme de la police", expression doublement fautive. Le mot terme est un anglicisme et la police, étant un document, ne peut avoir de durée. |
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Durée non courue | Unexpired term | Partie de la période d'assurance qui reste à courir jusqu'à la date d'expiration du contrat. |