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Lexique

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144 résultats pour « d »

Français	Anglais	Définition	Source	À Proscrire	Remarque
Dommages supplémentaires	Further damage	Dommages qui viennent s'ajouter à ceux causés par un sinistre. L'assuré est tenu de protéger les biens sinistrés contre les dommages supplémentaires.
Dommages subis par l'assuré	First party loss				"sinistre de première part". L'expression de première part s'entend d'une des parties à un contrat.
Dommages occasionnés par la foudre	Lightning damage
Dommages matériels (et/ou privation de jouissance)	Property damage	Atteinte subie par quelqu'un dans ses biens.			En assurance de la responsabilité civile, le terme property damage englobe habituellement, outre la détérioration ou la destruction de biens meubles ou immeubles (qui est un dommage matériel au sens propre), la privation de jouissance des biens (qui est un dommage immatériel), d'où la nécessité de l'ajouter normalement en français.
Dommages intentionnels	Intentional injury	Dommages causés délibérément. À quelques rares exceptions près, ils sont exclus de l'assurance.
Dommages indirects	Consequential damage	Dommages qui ne sont pas causés directement par le sinistre mais qui résultent d'autres dommages causés, eux, par le sinistre. Exemple : détérioration de marchandises résultant d'un incendie ayant atteint l'installation frigorifique.		"pertes indirectes" lorsqu'il s'agit de dommages matériels.
Dommages indirects	Consequential loss	Dommages qui ne sont pas causés directement par le sinistre mais qui résultent d'autres dommages causés, eux, par le sinistre. Exemple : détérioration de marchandises résultant d'un incendie ayant atteint l'installation frigorifique. Syn. Consequential damage.		"pertes indirectes" lorsqu'il s'agit de dommages matériels.
Dommages éprouvés par le véhicule assuré	Own damage (automobile)
Dommages éprouvés par le véhicule assuré	Physical damage	Dommages couverts, de manière plus ou moins étendue selon la garantie choisie, par un chapitre du contrat d'assurance automobile.
Dommages directs	Direct damage	Dommages causés aux biens assurés directement par le risque, par opposition aux dommages indirects.
Dommages directs	Direct loss	Dommages causés aux biens assurés directement par le risque, par opposition aux dommages indirects. Syn. Direct damage.
Dommages corporels	Bodily injury	Dommage qui porte atteinte à l’intégrité physique d’une personne.	RB	"blessure corporelle" et "lésion corporelle".
Dommages à caractère cumulatif	Cumulative damage	Dommages qui s'accumulent graduellement, p. ex. suie que la fumée d'un feu de foyer dépose peu à peu. Les dommages de cette nature sont exclus de l'assurance.
Dommages	Damage	Atteinte subie par quelqu'un dans sa personne (dommages corporels) ou dans ses biens (dommages matériels, immatériels). ATTENTION : le mot "damage" ne s'entend que des dommages matériels. Il faudra donner trois traductions anglaises du mot "dommages". (CJ)	LJPTA		En matière de dommages matériels, le mot dommages comprend les pertes.
Dommages	Injury	Dommages subis par quelqu'un dans sa personne (dommages corporels) ou dans ses biens (dommages matériels, immatériels).	LJPTA
Domicile	Residence	Lieu où quelqu'un habite en permanence ou de façon habituelle.	DL	"résidence", lieu d'habitation qui ne constitue pas nécessairement le domicile de la personne.
Dol	Fraud	Manœuvre employée par une personne pour en tromper une autre en vue de la déterminer à conclure un acte juridique.	DDP
Documents de valeur	Valuable papers	Tous documents manuscrits ou imprimés (dossiers, archives, livres, plans, cartes, etc.) qui se rattachent aux activités professionnelles de l'assuré.
Documents attestant l'existence de créances ou de droits de propriété	Evidences of debt or title	Documents tels que titres de propriété, lettres de change, billets à ordre, etc.
Dispositions supplémentaires	Additional conditions	Dispositions qui s'ajoutent aux dispositions générales du contrat et qui concernent une assurance ou un risque particulier. Dans les provinces de common law, des dispositions supplémentaires viennent aussi compléter les "Conditions légales".