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Français | Anglais | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Biens nouvellement acquis | Newly acquired property | Biens dont l'assuré fait l'acquisition en cours de contrat et qui sont de même nature que ceux déjà couverts. Ils sont automatiquement garantis pendant une période limitée. | |||
Biens ne faisant pas l'objet d'une assurance expressément consentie | Unscheduled property | Biens, meubles ou immeubles, assurés globalement. | |||
Biens meubles ne faisant pas l'objet d'une assurance expressément consentie | Unscheduled personal property | Biens meubles assurés globalement. | |||
Biens meubles des dirigeants et du personnel | Personal property of officers and employees | Biens qui font l'objet d'une extension de garantie, dans les contrats d'assurance Biens des entreprises, à concurrence d'un montant déterminé par personne. | |||
Biens meubles | Movable property | Biens qui sont susceptibles d'être déplacés. | |||
Biens meubles | Personal property | Biens qui peuvent être déplacés. | "biens personnels". Les biens personnels sont des biens qui appartiennent en propre à une personne. | ||
Biens immeubles | Real estate | Biens qui, par nature, ne peuvent être transportés ou déplacés, par exemple un terrain, un bâtiment ou du bois sur pied. | |||
Biens immeubles | Real property | Biens qui, par nature, ne peuvent être transportés ou déplacés, par exemple un terrain, un bâtiment ou du bois sur pied. |
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Biens garantis | Property covered | Biens couverts par le contrat d'assurance. Syn. Biens assurés. | |||
Biens garantis | Property insured | Biens couverts par le contrat d'assurance. |
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Biens expressément assurés | Scheduled property | Biens faisant l'objet d'une assurance expressément consentie. | |||
Biens exclus | Property excluded | Biens non garantis par le contrat d'assurance. | |||
Biens endommagés (tiers) | Damaged or destroyed property | Biens d'autrui endommagés par un sinistre survenu chez l'assuré. | On ne peut parler de biens sinistrés ici, car le sinistre est un événement couvert par le contrat de l'assuré. | ||
Biens en plein air | Property in the open | Biens qui se trouvent à l'extérieur des bâtiments. | |||
Biens en location | Leased property | ||||
Biens en cours de transport | Property in transit | ||||
Biens dont l'assuré a la garde ou sur lesquels il a pouvoir de direction ou de gestion | Property in the care, custody or control of the insured | Biens confiés à l'assuré pour qu'il les garde temporairement ou effectue sur eux un travail quelconque. Ces biens sont exclus de l'assurance de la responsabilité civile. | "biens sous les soins, garde et contrôle" de l'assuré. | ||
Biens des clients | Customers' goods | Pour un dépositaire, biens qui lui sont confiés par les clients. | |||
Biens de locataires de chambres ou de pensionnaires | Property of roomers and boarders | Lorsque l'assuré a des locataires de chambres ou pensionnaires, leurs biens sont exclus de son assurance, à moins que ces personnes n'aient un lien de parenté avec lui ou ne soient désignées aux Conditions particulières. | |||
Biens dangereux | Hazardous property | Biens qui mettent en danger d'autres biens ou la vie ou la sécurité des personnes. |