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Français | Anglais | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Assurance des fourrures personnelles | Personal fur insurance | Assurance expressément consentie sur des fourrures appartenant à un particulier. | |||
Assurance des frais de dépollution du sol et de l'eau | Land and water pollution clean up coverage | Assurance destinée à indemniser l'assuré des frais engagés pour décontaminer le sol ou l'eau des lieux assurés après un sinistre de pollution couvert survenu soudainement. Les frais doivent être engagés et déclarés à l'assureur dans les délais stipulés. | |||
Assurance des frais de scolarité | Tuition fees insurance | Forme d'assurance des pertes d'exploitation souscrite par les établissements d'enseignement pour le cas où ils ne pourraient recevoir d'élèves à cause d'un sinistre. | |||
Assurance des frais juridiques | Legal expenses insurance | Assurance qui couvre le coût de certains services juridiques énumérés au contrat. | |||
Assurance des frais médicaux | Medical payments insurance | Assurance qui couvre les frais médicaux de tiers à la suite d'un accident survenu du fait des lieux ou activités assurés, sans égard à la responsabilité de l'assuré. | |||
Assurance des frais supplémentaires | Extra expense insurance | Forme d'assurance des pertes d'exploitation qui couvre les frais supplémentaires engagés par l'assuré en sus de ses frais d'exploitation normaux pour poursuivre ses activités après un sinistre. | |||
Assurance des loyers | Rent insurance | Assurance du propriétaire contre la perte des revenus de son immeuble consécutive à un sinistre couvert. | |||
Assurance des marchandises contre le vol avec effraction | Mercantile stock burglary coverage | Assurance qui couvre les pertes ou détériorations de marchandises ou de matériel résultant d’un vol avec effraction ou d’un vol avec violences sur la personne d’un gardien commis pendant les heures de fermeture de l'établissement. |
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Assurance des marchandises contre le vol avec effraction | Stock burglary coverage | Assurance qui couvre les pertes ou détériorations de marchandises ou de matériel résultant d’un vol avec effraction ou d’un vol avec violences sur la personne d’un gardien commis pendant les heures de fermeture de l'établissement. | |||
Assurance des marchandises en cours de transport | Stock in transit insurance | ||||
Assurance des marchandises transportées | Goods in transit insurance | Assurance couvrant, selon une formule étendue ou restreinte, les marchandises contre les dommages qu'elles pourraient subir durant leur transport. | |||
Assurance des marchandises transportées par camion - formule des propriétaires | Motor truck cargo (owners form) | Assurance qui couvre les dommages subis par les marchandises pendant leur transport sur les propres véhicules de l'assuré. | |||
Assurance des marchandises transportées par camion - formule des transporteurs | Motor truck cargo (carriers form) | Assurance qui couvre la responsabilité du transporteur envers le propriétaire des marchandises si celles-ci sont endommagées pendant leur transport. | |||
Assurance des pertes d'exploitation | Business interruption insurance | Assurance qui vise à compenser les pertes de bénéfice d’une entreprise, les frais fixes qu’elle doit continuer à supporter et les frais supplémentaires qu’elle doit engager pendant un arrêt de ses activités consécutif à un sinistre. | "assurance interruption des affaires". | ||
Assurance des pertes d'exploitation | Business income insurance | Assurance qui vise à compenser les pertes de bénéfice d’une entreprise, les frais fixes qu’elle doit continuer à supporter et les frais supplémentaires qu’elle doit engager pendant un arrêt de ses activités consécutif à un sinistre. |
"assurance interruption des affaires". |
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Assurance des pertes de bénéfice (formule standard) | Earnings form insurance | Forme d'assurance des pertes d'exploitation d'inspiration américaine dont la période d'indemnisation se limite à la durée de la remise en état des biens sinistrés. | |||
Assurance des pertes de bénéfice - formule étendue | Profits form insurance | Forme d'assurance des pertes d'exploitation d'inspiration britannique dont la période d'indemnisation se poursuit jusqu'à ce que le chiffre d'affaires de l'entreprise soit redevenu à son niveau d'avant sinistre (sous réserve, le plus souvent, d'un maximum de 12 mois). | |||
Assurance des pertes de bénéfice brut - formule étendue | Gross profits insurance | Forme d'assurance des pertes d'exploitation d'inspiration britannique dont la période d'indemnisation se poursuit jusqu'à ce que le chiffre d'affaires de l'entreprise soit redevenu à son niveau d'avant sinistre (sous réserve, le plus souvent, d'un maximum de 12 mois). | |||
Assurance des pertes de bénéfice brut - formule standard | Gross earnings insurance | Forme d'assurance des pertes d'exploitation d'inspiration américaine dont la période d'indemnisation se limite à la durée de la remise en état des biens sinistrés. | |||
Assurance des prix décernés | Prize (indemnity) insurance | Assurance souscrite par le promoteur d'un concours (p. ex. trou-en-un, jeu d'habileté, "gratteux") assorti d'un prix de grande valeur pour se faire rembourser celui-ci si jamais il est remporté. |