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Français | Anglais | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Assurance complémentaire | Excess indemnity policy | Assurance qui n'intervient qu'au-delà d'un certain montant, qui peut être un découvert ou le montant d'une assurance en première ligne. | |||
Assurance complémentaire | Excess insurance | Assurance qui n'intervient qu'au-delà d'un certain montant, qui peut être un découvert ou le montant d'une assurance en première ligne. |
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Assurance collective/assurance de groupe | Group insurance | Assurance qui consiste à protéger, en vertu d'un même contrat, un certain nombre de personnes appartenant à un groupe déterminé. | GDT | ||
Assurance clients des fourreurs-dépositaires | Furriers' customers custody rider | Assurance souscrite par les fourreurs, les grands magasins, les nettoyeurs, pour couvrir, à concurrence du montant stipulé sur les reçus remis aux clients, les fourrures et autres vêtements confiés par ces derniers à des fins d'entreposage, de réparation ou de nettoyage. | |||
Assurance bloc des fourreurs | Furriers' block insurance | Assurance qui couvre sur une base Tous risques le stock de fourrures appartenant aux fourreurs ainsi que celles confiées par les clients. | |||
Assurance bloc des dépositaires | Bailees' block policy | Assurance souscrite par les dépositaires qui couvre sur une base Tous risques les biens qui leur sont confiés. | |||
Assurance bloc des bijoutiers | Jeweler's block insurance | Assurance qui couvre sur une base Tous risques le stock de bijoux appartenant aux bijoutiers ainsi que ceux confiés par les clients. | |||
Assurance bloc | Block policy | Assurance garantissant l’ensemble des biens d’un commerçant contre la plupart des risques. | |||
Assurance basée sur la survenance des dommages | Occurrence basis coverage | Formule d'assurance de la responsabilité civile des entreprises qui couvre uniquement les dommages survenus au cours de la période d'assurance, sans égard à la date à laquelle la ou les réclamations sont formulées pour ces dommages. Elle s'oppose à la formule basée sur la date des réclamations présentées. | |||
Assurance bagages | Baggage policy | Assurance qui couvre la perte, le vol ou la détérioration des bagages de l’assuré. | |||
Assurance bagages | Luggage insurance | Assurance qui couvre la perte, le vol ou la détérioration des bagages de l’assuré. | |||
Assurance bagages | Tourists' baggage floater | Assurance qui couvre la perte, le vol ou la détérioration des bagages de l’assuré. |
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Assurance aviation | Aircraft insurance | Branche d’assurance qui comprend la garantie des divers risques aériens. | RB | ||
Assurance automobile des non-propriétaires | Non-owned automobile insurance | Assurance qui garantit l'assuré contre la responsabilité pouvant lui incomber en cas de dommages causés par des véhicules ne lui appartenant pas mais utilisés dans le cadre de ses activités professionnelles. | |||
Assurance automobile | Automobile insurance | Assurance qui garantit les risques découlant de la propriété et de la conduite de véhicules automobiles. Les garanties différent d'une province à l'autre. | |||
Assurance au premier risque | First loss insurance | Assurance dans laquelle le montant de garantie est inférieur à la valeur totale des existences et dans laquelle l'assureur renonce à l'application de la règle proportionnelle. | |||
Assurance au premier dollar | First dollar coverage | Assurance qui ne comporte pas de franchise. | |||
Assurance antérieure | Prior insurance | Assurance souscrite avant le contrat en cours. | |||
Assurance Annulation d'événement | Event cancellation insurance | Assurance qui couvre la perte de revenus et les frais résultant de l'annulation, du report ou de l'interruption d'un événement en raison de circonstances indépendantes de la volonté de l'organisateur. | |||
Assurance ajustable | Adjustable policy | Assurance qui garantit des stocks de marchandises soumis à de fréquentes variations et dont la prime annuelle est ajustée aux fluctuations des marchandises d'après les déclarations de l'assuré. |