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Français | Anglais | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Avis d'expiration | Expiration notice | Avis informant l'assuré ou le courtier de la cessation prochaine d'un contrat. | |||
Avis de délaissement | Notice of abandonment | Avis par lequel l'assuré transfère à l'assureur ses droits de propriété sur le navire et sa cargaison ou ce qu'il en reste contre le versement de l'indemnité prévue au contrat en cas de perte totale. | "déclaration d'abandon". | ||
Avis de prime | Premium notice | Avis envoyé à l'assuré par l'assureur ou le courtier à l'assuré pour l'informer de la date d'échéance et du montant de la prime. | |||
Avis de réclamation | Notice of claim | Avis par lequel l'assuré informe l'assureur qu'un tiers a formulé ou a l'intention de formuler une réclamation contre lui. | |||
Avis de renouvellement | Renewal notice | Avis envoyé par l'assureur ou le courtier à l'assuré pour l'informer du renouvellement prochain de son contrat. | |||
Avis de résiliation (assuré) | Notice of cancellation | Avis par lequel l'assuré informe l'assureur de son intention de mettre fin au contrat d'assurance, immédiatement ou à la date stipulée dans l'avis. |
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Avis de résiliation (assuré) | Notice of termination | Avis par lequel l'assuré informe l'assureur de son intention de mettre fin au contrat d'assurance, immédiatement ou à la date stipulée dans l'avis. |