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Lexique

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69 résultats pour « t »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Table of limits Tableau des pleins Liste des pleins de conservation établie par la cédante pour chaque catégorie de risques et qui permet au réassureur de mesurer en fonction de ces pleins son engagement maximal. RB
Take effect (to) Prendre effet Entrer en vigueur.
Tangible property Biens corporels Bien ayant une existence à la fois tangible et physique. GDT
Taxable income Revenu imposable
Temporary substitute automobile Véhicule de remplacement Véhicule utilisé provisoirement par l'assuré après un sinistre ayant atteint le véhicule désigné ou pendant que celui-ci est en panne ou en cours de réparation. La garantie de responsabilité du contrat d'assurance automobile s'applique au véhicule de remplacement.
Tenant Locataire
Tenant's liability insurance Assurance de la responsabilité locative Assurance qui couvre la responsabilité du locataire envers le propriétaire des lieux.
Tenant's risk Risque locatif Synonyme de responsabilité locative.
Tenantable condition état d'habitabilité Fait d'être convenable pour y vivre. Si l'habitation est rendue inhabitable par suite d'un sinistre couvert, la garantie des frais de subsistance supplémentaires entre en jeu.
Tenants improvements and betterments Améliorations locatives Embellissements apportés par le locataire ou à ses frais aux lieux qu'il occupe. Tant les contrats d'assurance habitation que les contrats d'assurance Biens des entreprises couvrent les améliorations locatives.
Tenants legal liability Responsabilité locative Responsabilité que les locataires encourent à l'égard du propriétaire du fait de la jouissance des lieux qu'ils occupent, en cas de dommages causés à l'immeuble.
Tent trailer Tente-caravane Caravane tractable dont les parois de toile se replient pour le transport. GDT
Term of policy Durée du contrat

Période d'assurance comprise entre la date d'effet et la date d'expiration du contrat stipulées aux Conditions particulières.
Syn. Policy term.

"terme de la police", expression doublement fautive. Le mot terme est un anglicisme et la police, étant un document, ne peut avoir de durée.

Termination of policy Résiliation du contrat Extinction des effets d'un contrat d'assurance avant sa date d'expiration normale. RB "cancellation", qui est un anglicisme.
Termination of risk Retrait du risque  
Terms (of policy) Conditions (du contrat) Ensemble des éléments constituant les bases de l'accord intervenu entre le souscripteur et l'assureur. Le contrat comporte deux grandes catégories de conditions : les Conditions générales et les Conditions particulières. "termes de la police",
Territorial limits étendue territoriale de la garantie Pays où s'exerce la garantie du contrat d'assurance. "territoire de garantie".
Theft Vol Soustraction frauduleuse du bien d'autrui. Le vol peut être simple, c'est-à-dire sans circonstances aggravantes, ou qualifié (vol avec effraction, avec violences, à main armée, etc.).
Theft damage to buildings Déteriorations immobilières (du fait d'un vol) Dommages causés au bâtiment à l'occasion d'un vol ou d'une tentative de vol.
Theft damage to contents Détériorations mobilières (du fait d'un vol) Dommages causés à des biens meubles assurés à l'occasion d'un vol ou d'une tentative de vol.