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Anglais | Français | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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Traffic accident | Accident de la circulation | Accident qui survient sur la voie publique et qui implique un véhicule automobile, une motocyclette ou un cyclomoteur. Dans la langue courante, accident de la circulation désigne surtout un accident survenant en zone urbaine. Syn. Accident de la route. | |||
Traffic accident | Accident de la route | Accident qui survient sur la voie publique et qui implique un véhicule automobile, une motocyclette ou un cyclomoteur.
Dans la langue courante, accident de la route désigne surtout un accident survenant hors des zones urbaines. |
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Transfer of insured property | Aliénation des biens garantis | Transfert de la propriété des biens assurés volontairement (par vente, don, legs, cession) ou involontairement (par suite d'une escroquerie). | |||
Tenants improvements and betterments | Améliorations locatives | Embellissements apportés par le locataire ou à ses frais aux lieux qu'il occupe. Tant les contrats d'assurance habitation que les contrats d'assurance Biens des entreprises couvrent les améliorations locatives. | |||
Tourists' baggage floater | Assurance bagages | Assurance qui couvre la perte, le vol ou la détérioration des bagages de l’assuré. |
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Travel accident insurance | Assurance contre les accidents de voyage | Assurance prévoyant des indemnités en cas d'accident corporel subi par un voyageur pendant qu'il se trouve à bord d'un moyen de transport, généralement public. | |||
Truckman's liability insurance | Assurance de la responsabilité civile des camionneurs | Assurance qui couvre la responsabilité du transporteur envers le propriétaire des marchandises si celles-ci sont endommagées pendant leur transport. |
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Tenant's liability insurance | Assurance de la responsabilité locative | Assurance qui couvre la responsabilité du locataire envers le propriétaire des lieux. | |||
Time element insurance | Assurance des dommages immatériels | Assurance qui couvre le préjudice pécuniaire résultant de la privation de jouissance d'un droit, de l'interruption d'un service ou d'une perte de bénéfice espéré. | |||
Tuition fees insurance | Assurance des frais de scolarité | Forme d'assurance des pertes d'exploitation souscrite par les établissements d'enseignement pour le cas où ils ne pourraient recevoir d'élèves à cause d'un sinistre. | |||
Tools floater | Assurance flottante des outils | Assurance de type Tous risques qui couvre le matériel et les outils que l'assuré utilise dans l'exercice de sa profession. | |||
Title insurance | Assurance titres | Assurance qui couvre les pertes découlant de fraude et de faux liés aux titres de propriété, de vices de titres ou d’erreurs d'arpentage. | |||
Transit policy | Assurance transport(s) | Assurance qui garantit les dommages causés par un transport ou à l'occasion de ce transport. Les dommages couverts par l'assurance Transport sont en général des dommages matériels. | RB | ||
Transportation insurance | Assurance transport(s) | Assurance qui garantit les dommages causés par un transport ou à l'occasion de ce transport. Les dommages couverts par l'assurance Transport sont en général des dommages matériels. | RB | ||
Theft insurance | Assurance vol | Assurance qui indemnise l'assuré victime d'un vol quel qu'il soit, à moins que la garantie ne se limite expressément à certains vols qualifiés. Ne sont pas considérés comme des vols les détournements ni l'escroquerie. | |||
Tangible property | Biens corporels | Bien ayant une existence à la fois tangible et physique. | GDT | ||
Transfer (of right) | Cession (d'un droit) | Acte par lequel une personne transfère à une autre personne, à titre onéreux ou gratuit, un droit réel ou personnel. | |||
Turnover | Chiffre d'affaires | En assurance des pertes d'exploitation, montant total des sommes payées ou dues à l'assuré en contrepartie de biens ou de services fournis dans le cadre de l'exploitation de son entreprise. | La notion de chiffre d'affaires en assurance des pertes d'exploitation diffère de la notion comptable. | ||
Terms (of policy) | Conditions (du contrat) | Ensemble des éléments constituant les bases de l'accord intervenu entre le souscripteur et l'assureur. Le contrat comporte deux grandes catégories de conditions : les Conditions générales et les Conditions particulières. | "termes de la police", | ||
Time limits | Délais impartis | Délais dans lesquels un sinistre doit être déclaré ou la demande d'indemnité présentée. |