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| Anglais | Français | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
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| Accounting department | Comptabilité ou service de la comptabilité | ||||
| Accomodation risks | Risques acceptés pour raisons commerciales | Risques qui ne répondent pas aux critères d’admissibilité de l’assureur, mais que celui-ci accepte pour rendre service à un bon courtier, pour obtenir ultérieurement d’autres affaires intéressantes, etc. |
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| Accomodation lines | Risques acceptés pour raisons commerciales | Risques qui ne répondent pas aux critères d’admissibilité de l’assureur, mais que celui-ci accepte pour rendre service à un bon courtier, pour obtenir ultérieurement d’autres affaires intéressantes, etc. |
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| Accomodation business | Risques acceptés pour raisons commerciales | Risques qui ne répondent pas aux critères d’admissibilité de l’assureur, mais que celui-ci accepte pour rendre service à un bon courtier, pour obtenir ultérieurement d’autres affaires intéressantes, etc. | |||
| Accidents to and from work | Accidents de trajet | Accidents de la route qui surviennent entre le domicile et le lieu de travail. | |||
| Accidental death and dismemberment | Décès et mutilation accidentels | Mort, perte d’un membre ou de l’usage d’un membre ou perte de la vision ou de l’ouïe imputables à un accident. | |||
| Accidental breakage | Bris accidentel | ||||
| Accident-free year | Année sans accident | ||||
| Accident year | Année de survenance | Année durant laquelle un accident est survenu. | |||
| Accident insurance | Assurance contre les accidents corporels | Assurance prévoyant le remboursement des frais de soins entraînés par un accident corporel, ainsi que le versement d'indemnités en cas de mort ou de mutilation de l'assuré. | |||
| Accident half year | Semestre de survenance | Semestre durant lequel un accident est survenu. | |||
| Accident frequency | Fréquence des sinistres | En statistique automobile, rapport entre le nombre d’accidents survenus au cours d’une période déterminée et le nombre de véhicules assurés pendant cette période. | |||
| Accident free | Aucun accident | ||||
| Accident free | Sans accident | ||||
| Accident diagram | Croquis de l'accident | Représentation sommaire de la direction et de la position des véhicules au moment d’un accident de la route. | |||
| Accident benefits (automobile) | Indemnités d'accident (hors Québec) | Garantie automobile obligatoire prévoyant le versement d'indemnités diverses aux victimes ou ayants droit de victimes d'accidents de la route. | |||
| Accident benefits (automobile) | Assurance de personnes (au Québec) | Garantie automobile facultative prévoyant le versement d'indemnités de décès, de mutilation, de frais médicaux et d'incapacité totale complémentaires à celles payables par le régime public. | |||
| Acceptance of work | Réception des travaux | Acte par lequel le maître de l'ouvrage reconnaît l'exécution correcte et satisfaisante des travaux accomplis pour lui par un entrepreneur. | DL | "acceptation des travaux". | |
| Abuse exclusion | Exclusion des abus | Exclusion des violences sexuelles, physiques et psychologiques, des mauvais traitements, du harcèlement, des châtiments corporels, etc., qui figure dans les assurances de responsabilité. Elle est parfois rachetable. | |||
| Abandonment | Délaissement | Transfert de propriété du bien assuré, opéré par l’assuré au profit de l’assureur, à la suite du versement d’une indemnité destinée à compenser la perte totale (par destruction ou disparition) de ce bien, en assurance de choses. | LJPTA |