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Lexique

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160 résultats pour « a »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Agreement to bond Lettre de consentement (de la caution)

Document signé par la caution par lequel celle-ci s'engage à fournir le cautionnement de bonne exécution et, au besoin, les cautionnements de paiement et d'entretien pour le compte du soumissionnaire si son offre est retenue.
Syn. Consent of surety.

Air cushion vehicle Aéroglisseur Véhicule terrestre, marin ou amphibie, glissant sur coussin d'air. GDT
Aircraft Aéronef Tout appareil capable de s'élever ou de circuler dans les airs. DL
Aircraft insurance Assurance aviation Branche d’assurance qui comprend la garantie des divers risques aériens. RB
Airplane cargo Fret aérien Marchandises transportées par avion.
All classes Toutes catégories
All lines Toutes branches
All risk(s) insurance Assurance tous risques Assurance qui couvre tous les risques à l’exception de ceux qui sont expressément exclus.
Allied coverages Garanties connexes Garanties Biens diverses qui viennent s'ajouter à l'assurance incendie, telles les garanties annexes (voir ce terme), la garantie des tremblements de terre, des inondations, etc.
Allocated claim expense Frais de règlement imputés Frais spécifiques à un sinistre (frais d'enquête, d'expertise, etc.)
Allocation Imputation Affectation des frais à un sinistre déterminé.
Alteration of policy Modification de contrat Aménagement du contrat initial afin de l'adapter aux circonstances nouvelles. La modification peut être acceptée ou refusée par l'assureur. Si elle est acceptée, elle est constatée soit par avenant soit par un nouveau contrat remplaçant le précédent. JPL
Alternative dispute resolution Règlement extrajudiciaire des différends Solution des litiges autrement que par le recours aux tribunaux. L'arbitrage et la médiation sont les principaux modes de règlement extrajudiciaire.
Amount insured Montant de garantie

Montant maximum payable par l'assureur en cas de sinistre.
Syn. Amount of insurance.

"montant d'assurance".

Amount of insurance Montant de garantie Montant maximum payable par l'assureur en cas de sinistre. "montant d'assurance".
Amount of loss Montant des dommages Montant du préjudice subi par l'assuré. "montant des pertes" lorsqu’il s’agit de dommages matériels.
Amount of loss Montant des pertes Montant du préjudice subi par l'assuré en cas de dommages immatériels ou de détournement, de vol ou de disparition de la chose assurée.
Amount subject Sinistre maximum possible Indemnité maximum que serait amené à payer un assureur, calculée en fonction de la valeur des biens susceptibles d’être détruits au cours d’un même sinistre survenant dans les circonstances les plus défavorables, sans moyens d'intervention.
Amphibious vehicle Véhicule amphibie Véhicule qui peut être utilisé sur terre et sur l’eau.
Anniversary date Anniversaire Date anniversaire de la prise d'effet du contrat.